Depuis 1862
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Auteur : Morgan (18e siècle) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLettre adressée par l'association des avocats au parlement et au bailliage-présidial d'Amiens, au président de la Cour, portant sur une affaire opposant 5 membres de l'association "au Sieur Morgan" ([s.d. (ca 1763)])
Titre : Lettre adressée par l'association des avocats au parlement et au bailliage-présidial d'Amiens, au président de la Cour, portant sur une affaire opposant 5 membres de l'association "au Sieur Morgan" Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Association des avocats au parlement et au bailliage-présidial d'Amiens, Nom associé ; Morgan (18e siècle), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1763)] Importance : 15-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Signée et datée : A Amiens ce 29 octobre 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8046 Lettre adressée par l'association des avocats au parlement et au bailliage-présidial d'Amiens, au président de la Cour, portant sur une affaire opposant 5 membres de l'association "au Sieur Morgan" [texte imprimé] / Association des avocats au parlement et au bailliage-présidial d'Amiens, Nom associé ; Morgan (18e siècle), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (ca 1763)] . - 15-[1 bl.] p. ; 4°.
Signée et datée : A Amiens ce 29 octobre 1763
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8046 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (141 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Précis pour les Sieur & Dame de Moyenneville, appellans ; Contre les seigneurs & Dame de La Ferté-lès-Saint-Ricquier, Intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph-René Boistel (1719-1803), Nom associé ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Le Febvre d'Amecourt, Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Stoupe Année de publication : 1779 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8035 Précis pour les Sieur & Dame de Moyenneville, appellans ; Contre les seigneurs & Dame de La Ferté-lès-Saint-Ricquier, Intimés [texte imprimé] / Joseph-René Boistel (1719-1803), Nom associé ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Le Febvre d'Amecourt, Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8035 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (139 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Liefman Calmer (1711-1784) Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Clousier Année de publication : 1779 Importance : 31-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnesLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7998 Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens [texte imprimé] / Liefman Calmer (1711-1784)
Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnes
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7998 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (136 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
