Arrest des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, portant règlement pour les bois du ressort de la maîtrise seigneuriale de Valençay, en Berry. Du vingt-trois août mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) (1777)

Public ISBD Titre : Arrest des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, portant règlement pour les bois du ressort de la maîtrise seigneuriale de Valençay, en Berry. Du vingt-trois août mil sept cent soixante-dix-sept [1777] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1777 Importance : 8 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4668 Arrest des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, portant règlement pour les bois du ressort de la maîtrise seigneuriale de Valençay, en Berry. Du vingt-trois août mil sept cent soixante-dix-sept [1777] [texte imprimé] / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 8 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4668

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 49 (389 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) (1780)  

Public ISBD Titre : Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Jacques Charpentier de Boisgibault (1721-1794) , Nom associé ; Gilles Etienne Jacques de Mainville (1749-....), Nom associé ; procureur Piedfort (17..-18..), Nom associé ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez Knapen & fils Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Bandeau armorié signé Bernard 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches:Réglementation En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86192751 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8581 Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 [texte imprimé] / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Jacques Charpentier de Boisgibault (1721-1794) , Nom associé ; Gilles Etienne Jacques de Mainville (1749-....), Nom associé ; procureur Piedfort (17..-18..), Nom associé ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur . - A Paris : chez Knapen & fils, 1780 . - 4 p. ; 4°. Bandeau armorié signé Bernard 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches:Réglementation En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86192751 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8581

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 84 (2956)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

---

1 (1 - 2 / 2)