Titre :	Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé
Année de publication :	1625 (06-17)
Importance :	Parchemin manuscrit (8 ff.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22399

Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé . - 1625 (06-17) . - Parchemin manuscrit (8 ff.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22399