Titre :	Recueil de pièces concernant des terres situées à Longueil Sainte Marie (60)
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean D'Arlen (16..-16..), Nom associé ; Albert Fillion (16..-16..), Nom associé ; Philippe Souplet (16..-16..), Nom associé ; Anne Loison (16..-16..), Nom associé ; Dominique Desessart (16..-16..), Nom associé ; Michel Fillion (16..-16..), Nom associé ; Magdeleine Cousin (16..-16..), Nom associé ; Nicolas Loiseau (16..-16..), Nom associé ; Claude Picaut (16..-16..), Nom associé ; Nicolas Gallois (16..-16..), Nom associé ; Simon Delamare (16..-16..), Nom associé ; Fremin Languepin (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Delayens (16..-16..), Nom associé ; Vincent Vallois (16..-16..), Nom associé ; Josiade de Sacy (16..-17..), Nom associé ; Nicaise Durussel (16..-16..), Nom associé
Année de publication :	1629-1695
Ensemble bibliogr. :	Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Importance :	Parchemin manuscrit, 7 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Le Meux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Pièce A : Bail à rente d'une maison et de terres situés à Longueil Sainte Marie donné par Jean D'arlen à Albert Fillon. 7 février 1629. (Fragments de cachet de cire) Pièce B : Acquisition d'une pièce de vigne à Longueil Sainte Marie de Philippe Souplet et Anne Loison sa femme, par Dominique Desessart. 2 octobre 1642. Pièce C : Constitution d'une rente faite par Michel Fillion et Magdeleine Cousin, son épouse au proffit de Nicolas Loiseau. 1646-1713 (Acte surchargé) Pièce D : Bail pour des terres situées à Longueil Sainte Marie et Le Meux donné par Claude Picaut à Nicolas Gallois, laboureur au Meux. 15 décembre 1694 Pièce E : Bail à rente pour des pièces de vignes situées à Longueil Sainte Marie donné par Simon Delamare à Fremin Languepin et Jeanne Delayens, son épouse. 18 février 1676. Pièce F : Contrat d'acquisition de pièces de vignes à Longueil Sainte Marie de Vincent Vallois par Simon Delamare. 7 février 1692. Pièce G : Jugement pour Simon Delamare souscripteur de l'exploit de Lefebvre fils contre Josiade de Sacy, ouvrier de laine demeurant à Compiègne curateur par justice de la succession de Nicaise Durussel, demeurant à Longueil Sainte Marie. 5 mars 1695
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22350

Recueil de pièces concernant des terres situées à Longueil Sainte Marie (60) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean D'Arlen (16..-16..), Nom associé ; Albert Fillion (16..-16..), Nom associé ; Philippe Souplet (16..-16..), Nom associé ; Anne Loison (16..-16..), Nom associé ; Dominique Desessart (16..-16..), Nom associé ; Michel Fillion (16..-16..), Nom associé ; Magdeleine Cousin (16..-16..), Nom associé ; Nicolas Loiseau (16..-16..), Nom associé ; Claude Picaut (16..-16..), Nom associé ; Nicolas Gallois (16..-16..), Nom associé ; Simon Delamare (16..-16..), Nom associé ; Fremin Languepin (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Delayens (16..-16..), Nom associé ; Vincent Vallois (16..-16..), Nom associé ; Josiade de Sacy (16..-17..), Nom associé ; Nicaise Durussel (16..-16..), Nom associé . - 1629-1695 . - Parchemin manuscrit, 7 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil

Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Le Meux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Pièce A : Bail à rente d'une maison et de terres situés à Longueil Sainte Marie donné par Jean D'arlen à Albert Fillon. 7 février 1629. (Fragments de cachet de cire) Pièce B : Acquisition d'une pièce de vigne à Longueil Sainte Marie de Philippe Souplet et Anne Loison sa femme, par Dominique Desessart. 2 octobre 1642. Pièce C : Constitution d'une rente faite par Michel Fillion et Magdeleine Cousin, son épouse au proffit de Nicolas Loiseau. 1646-1713 (Acte surchargé) Pièce D : Bail pour des terres situées à Longueil Sainte Marie et Le Meux donné par Claude Picaut à Nicolas Gallois, laboureur au Meux. 15 décembre 1694 Pièce E : Bail à rente pour des pièces de vignes situées à Longueil Sainte Marie donné par Simon Delamare à Fremin Languepin et Jeanne Delayens, son épouse. 18 février 1676. Pièce F : Contrat d'acquisition de pièces de vignes à Longueil Sainte Marie de Vincent Vallois par Simon Delamare. 7 février 1692. Pièce G : Jugement pour Simon Delamare souscripteur de l'exploit de Lefebvre fils contre Josiade de Sacy, ouvrier de laine demeurant à Compiègne curateur par justice de la succession de Nicaise Durussel, demeurant à Longueil Sainte Marie. 5 mars 1695
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22350