Titre :	Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Desmarest (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1632-1796
Ensemble bibliogr. :	Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Importance :	Parchemin et papier manuscrit, 9 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Toutes les pièces concernent des actes notariaux en rapport avec des terres de l'arrondissement de Compiègne à l'exception de la pièce A qui est une lettre du Directeur du jury de l'arrondissement de Compiègne adressée au citoyen accusateur près le tribunal criminel du département de l'Oise au sujet "des excès de vengeance exercées contre les agents municipaux de la commune de Chevrières et Longueil"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22346

Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Desmarest (17..-18..), Nom associé . - 1632-1796 . - Parchemin et papier manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil

Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Toutes les pièces concernent des actes notariaux en rapport avec des terres de l'arrondissement de Compiègne à l'exception de la pièce A qui est une lettre du Directeur du jury de l'arrondissement de Compiègne adressée au citoyen accusateur près le tribunal criminel du département de l'Oise au sujet "des excès de vengeance exercées contre les agents municipaux de la commune de Chevrières et Longueil"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22346