Titre :	Recueil de pièces concernant la famille Charmolue
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé
Année de publication :	1607-1790
Ensemble bibliogr. :	Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Importance :	Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces
Format :	Formats multiples
Note générale :	Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent. Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621. Pièce D : Constitution d'une rente.1636. Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665. Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686. Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743. Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752. Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779. Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790. Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670. Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22334

Recueil de pièces concernant la famille Charmolue [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé . - 1607-1790 . - Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil

Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent. Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621. Pièce D : Constitution d'une rente.1636. Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665. Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686. Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743. Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752. Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779. Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790. Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670. Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22334