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Affiner la recherche Interroger des sources externesDossier de la succession Cléry-Sérans (1794-1820)
Titre : Dossier de la succession Cléry-Sérans Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1794-1820 Importance : Papier manuscrit, 20 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.]
Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.]
Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.]
Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.]
Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.]
Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.]
Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.]
Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.]
Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.]
Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.]
Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22519 Dossier de la succession Cléry-Sérans [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1794-1820 . - Papier manuscrit, 20 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.]
Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.]
Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.]
Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.]
Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.]
Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.]
Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.]
Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.]
Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.]
Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.]
Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22519 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (729) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249
Titre : Montjavoult : des origines à nos jours Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : L. Le Blévenec, Auteur Editeur : Beauvais : Imprimerie Départementale de l'Oise Année de publication : 1937 Importance : 43 p. Illustrations : pl. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise) Index. décimale : 944.42 Géographie et Histoire de la Picardie (Histoire départementale et monographie locale) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=578 Montjavoult : des origines à nos jours [texte imprimé] / L. Le Blévenec, Auteur . - Beauvais : Imprimerie Départementale de l'Oise, 1937 . - 43 p. : pl. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise) Index. décimale : 944.42 Géographie et Histoire de la Picardie (Histoire départementale et monographie locale) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=578 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 601 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Recueil de pièces concernant un litige opposant Pierre Masse, acquéreur de la ferme de Montjavoult, à la commune et à la fabrique dudit lieu Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Masse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise de Broglie (1736-1796), Nom associé ; Charles Joseph Robert de Lignerac (....-1743), Nom associé Année de publication : 1791-1813 Importance : Papier manuscrit, 9 pièces Illustrations : plan ill. en coul. Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)Note de contenu : Pièce A1 : Plan, figure et description de la propriété de Mr Pierre Masse sise au territoire de la commune de Montjavoult, lieudit la Baste [...] 24 avril 1813, 32x41 cm.
Pièce A2 : Plan géométrique d'un sentier conduisant de Montjavoult à la ferme et au hameau du Marais [...], 1830-1831, 25x82 cm.
Pièce B : Minute adressée par l'avocat du défendeur P. Masse à messieurs les Présidents et juges du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais [... - complétée d'un] Extrait du terrier de Montjavoult 1° De l'état du domaine utile étant en tête dudit terrier [et d'un plan des parcelles], ca 1813, [9-3 ff. bl.].
Pièce C : Pièce incomplète de la procédure, ca 1804., [2 ff.]
Pièce D : Renvoy pour l'intelligence de la carte, 15 juin 1804, 61x38 cm.
Pièce E : Extrait des états de section et matrice de rolle de la contribution foncière de la commune de Montjavoult pour l'an cinq tenuë par Thierry Fermier, 1796-1797, [2 ff.]
Pièce F : Etat des terres, près, bois et communes qui composent le domaine utile et non fiéffé de la seigneurie de Montjavoult et ferme dud. lieu [... suivi de] Dépouillement de l'état de 1791 Ferme de Montjavoult, [16 ff.]
Pièce G : Idem, [12 ff.]
Pièce H : Relevé du cadastre de Montjavoult tenue à ferme par le Vve Augustin Thierry pour la ferme terre près et bois et générallement tout ce qui appartenoit à la citoyenne de Lignerac en 1791, [7-5 bl.]Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22518 Recueil de pièces concernant un litige opposant Pierre Masse, acquéreur de la ferme de Montjavoult, à la commune et à la fabrique dudit lieu [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Masse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise de Broglie (1736-1796), Nom associé ; Charles Joseph Robert de Lignerac (....-1743), Nom associé . - 1791-1813 . - Papier manuscrit, 9 pièces : plan ill. en coul. ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)Note de contenu : Pièce A1 : Plan, figure et description de la propriété de Mr Pierre Masse sise au territoire de la commune de Montjavoult, lieudit la Baste [...] 24 avril 1813, 32x41 cm.
Pièce A2 : Plan géométrique d'un sentier conduisant de Montjavoult à la ferme et au hameau du Marais [...], 1830-1831, 25x82 cm.
Pièce B : Minute adressée par l'avocat du défendeur P. Masse à messieurs les Présidents et juges du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais [... - complétée d'un] Extrait du terrier de Montjavoult 1° De l'état du domaine utile étant en tête dudit terrier [et d'un plan des parcelles], ca 1813, [9-3 ff. bl.].
Pièce C : Pièce incomplète de la procédure, ca 1804., [2 ff.]
Pièce D : Renvoy pour l'intelligence de la carte, 15 juin 1804, 61x38 cm.
Pièce E : Extrait des états de section et matrice de rolle de la contribution foncière de la commune de Montjavoult pour l'an cinq tenuë par Thierry Fermier, 1796-1797, [2 ff.]
Pièce F : Etat des terres, près, bois et communes qui composent le domaine utile et non fiéffé de la seigneurie de Montjavoult et ferme dud. lieu [... suivi de] Dépouillement de l'état de 1791 Ferme de Montjavoult, [16 ff.]
Pièce G : Idem, [12 ff.]
Pièce H : Relevé du cadastre de Montjavoult tenue à ferme par le Vve Augustin Thierry pour la ferme terre près et bois et générallement tout ce qui appartenoit à la citoyenne de Lignerac en 1791, [7-5 bl.]Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22518 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 11 (728) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
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