Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire (1779-1814)

Public ISBD Titre : Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814) , Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre François Boncerf (17..-17..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1779-1814 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 18 pièces Format : Formats multiples Note générale : Seconde partie du dossier initié par le Dr. Dautheuil concernant le statut du grand marais de Chaumont en Vexin, marqué : Affaire Boys. Les pièces de ce dossier concernent principalement les actions en justice de la famille Boys Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuse Note de contenu : Pièce A1 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Tourly affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 14/03/1814. Pièce A2 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Fay [les étangs] affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 18/03/1814. Pièce A3 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Loconville affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 09/04/1814. Pièce A4 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Liancourt affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 12/04/1814. Pièce B : Bulletin des arrêts de la cour de cassation du 6 janvier 1812 [concernant cette affaire]. Pièce C : Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise, séance du 15 janvier 1807, concernant la réclamation des communes de Fay, Fleury, Liancourt, Loconville et Tourly sur les marais que ladites communes réclament comme Biens communaux. Pièce D : Réclamation contre la demande de partage du grand marais de Chaumont faite par les habitants des communes de Liancourt, Fay, Fleury, Tourly et Loconville, au préfet du département de l'Oise, 15/07/1800. Pièce E : Coppie (sic) de l'inventaire de feu Boys comdamné (sic), sur réquisition du citoyen Pierre Delafontaine, administrateur du Directoire du district de Chaumont, 20/09/1794. Pièce F : Précis pour les héritiers Boys contre les communes de Liancourt et autres, 1793. Pièce G : Mémoire pour Julien-François Boys, homme de loi, propriétaire du grand marais de Chaumont aux président et juges du tribunal de Chaumont, 1793. Pièce H : Procuration donnée par J. F. Boys à Joseph Dumontier, procureur demeurant à Chaumont [en Vexin] pour le représenter en toutes instances, 28/01/1791. Pièce I : Extrait des registres des audiences du bailliage de Chaumont en Vexin concernant le conflit opposant J.F. Boys et les habitants des communes de Liancourt, Tourly, Loconville, Fay, 30/03/1790. Pièce J : Inventaire des titres concernant la concession par le Prince de Conty, des marais de Chaumont aux sieurs Boncerf et Courvoisier, 03/01/1781. Pièce K1 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1787, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce K2 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1788, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce K3 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1784, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce L : Réponse pour le sieur Boys à la réclamation pour les paroisses de Fay, Tourly, Liancourt, Loconville et Fleury, [s.d. (aps 1781)]. Pièce M : Production principale pour Julien-François Boys, homme de loi, apelant (sic) et intimé contre les cinq paroisses communautées et municipalités de Tourly, Fay, Fleury, Loconville et Liancourt en Vexin, intimer et apelants (sic), 5e cotte, Procès-verbal de [non déchiffré] en exécution de l'arrêt contractuel du cinq may 1779, 15 pièces Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22465 Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire [texte manuscrit ou tapuscrit] / Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814) , Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre François Boncerf (17..-17..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé . - 1779-1814 . - Papier manuscrit, 18 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Seconde partie du dossier initié par le Dr. Dautheuil concernant le statut du grand marais de Chaumont en Vexin, marqué : Affaire Boys. Les pièces de ce dossier concernent principalement les actions en justice de la famille Boys Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuse Note de contenu : Pièce A1 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Tourly affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 14/03/1814. Pièce A2 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Fay [les étangs] affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 18/03/1814. Pièce A3 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Loconville affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 09/04/1814. Pièce A4 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Liancourt affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 12/04/1814. Pièce B : Bulletin des arrêts de la cour de cassation du 6 janvier 1812 [concernant cette affaire]. Pièce C : Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise, séance du 15 janvier 1807, concernant la réclamation des communes de Fay, Fleury, Liancourt, Loconville et Tourly sur les marais que ladites communes réclament comme Biens communaux. Pièce D : Réclamation contre la demande de partage du grand marais de Chaumont faite par les habitants des communes de Liancourt, Fay, Fleury, Tourly et Loconville, au préfet du département de l'Oise, 15/07/1800. Pièce E : Coppie (sic) de l'inventaire de feu Boys comdamné (sic), sur réquisition du citoyen Pierre Delafontaine, administrateur du Directoire du district de Chaumont, 20/09/1794. Pièce F : Précis pour les héritiers Boys contre les communes de Liancourt et autres, 1793. Pièce G : Mémoire pour Julien-François Boys, homme de loi, propriétaire du grand marais de Chaumont aux président et juges du tribunal de Chaumont, 1793. Pièce H : Procuration donnée par J. F. Boys à Joseph Dumontier, procureur demeurant à Chaumont [en Vexin] pour le représenter en toutes instances, 28/01/1791. Pièce I : Extrait des registres des audiences du bailliage de Chaumont en Vexin concernant le conflit opposant J.F. Boys et les habitants des communes de Liancourt, Tourly, Loconville, Fay, 30/03/1790. Pièce J : Inventaire des titres concernant la concession par le Prince de Conty, des marais de Chaumont aux sieurs Boncerf et Courvoisier, 03/01/1781. Pièce K1 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1787, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce K2 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1788, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce K3 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1784, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes. Pièce L : Réponse pour le sieur Boys à la réclamation pour les paroisses de Fay, Tourly, Liancourt, Loconville et Fleury, [s.d. (aps 1781)]. Pièce M : Production principale pour Julien-François Boys, homme de loi, apelant (sic) et intimé contre les cinq paroisses communautées et municipalités de Tourly, Fay, Fleury, Loconville et Liancourt en Vexin, intimer et apelants (sic), 5e cotte, Procès-verbal de [non déchiffré] en exécution de l'arrêt contractuel du cinq may 1779, 15 pièces Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22465

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Archives	Archives A3 Bt 05 (719 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 247-48

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Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy / Oise, Département (1796 (09-17))

Public ISBD Titre : Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827) , Nom associé Année de publication : 1796 (09-17) Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit (2 ff.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Note de contenu : 1er bien : un bois appelé " le bois damasselieu", 2e bien : une autre pièce de bois formant remise appelée la remise du lundi, les 2 biens provenant de l'émigré La Rochefoucault Liancourt Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21669 Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Oise Département, Collectivité éditrice ; François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827) , Nom associé . - 1796 (09-17) . - Papier pré-imprimé et manuscrit (2 ff.) ; 34 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Note de contenu : 1er bien : un bois appelé " le bois damasselieu", 2e bien : une autre pièce de bois formant remise appelée la remise du lundi, les 2 biens provenant de l'émigré La Rochefoucault Liancourt Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21669

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Archives	Archives A1 Bt 01	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 210

Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos / Oise, Département (1796 (08-18))

Public ISBD Titre : Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice Année de publication : 1796 (08-18) Importance : [4 p.] Format : 34 cm Note générale : Acte de vente n°299 et de soumission n°848. 1er fructidor de l'an 4. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Cires-lès-Mello (Oise) Note de contenu : Bois du Caurroy et bois des Epillieux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15750 Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos [texte manuscrit ou tapuscrit] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1796 (08-18) . - [4 p.] ; 34 cm. Acte de vente n°299 et de soumission n°848. 1er fructidor de l'an 4. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Cires-lès-Mello (Oise) Note de contenu : Bois du Caurroy et bois des Epillieux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15750

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Archives	Archives A3 Bt 1 (3042)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil / Oise, Département (1791)

Public ISBD Titre : Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1791 Importance : 1 f. Format : 51 x 41 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) Note de contenu : Canton de Luchy - Municipalité de Maulers. N°61 ; Canton & municipalité de Froissy & dépendances N°80 ; Municipalité de Rueuil Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10670 Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil : [placard] [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1791 . - 1 f. ; 51 x 41 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) Note de contenu : Canton de Luchy - Municipalité de Maulers. N°61 ; Canton & municipalité de Froissy & dépendances N°80 ; Municipalité de Rueuil Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10670

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Affiches, Cartes et Plans	MACPATiroir 2 Gauche	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 330-2 (FP212)

Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont / Oise, Département ([s.d. (1790)])

Public ISBD Titre : Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Hevin (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1790)] Importance : 1 f. Format : 51 x 39 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise (bailliage, comté et élection, diocèse) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10593 Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Hevin (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1790)] . - 1 f. ; 51 x 39 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise (bailliage, comté et élection, diocèse) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10593

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Affiches, Cartes et Plans	MACPA-170 Tiroir 2 Centre	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 329 (FP188)

Biens nationaux à vendre, Nos 601 [à 610] - Département de l'Oise - District de Senlis (1793)

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Correspondances diverses concernant la vente de 2 lots de bois situés sur la commune du Plessis [de Roye] issus de la vente des biens nationaux / Fegueux (1800-1805)

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Décret de la Convention Nationale, du 16e jour de Nivose, an second de la République française, une & indivisible. Qui fixe les jours, le lieu & les délais des criées / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale, du 2 octobre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne que les procès des communes, à raison des biens communaux & patrimoniaux, seront jugés par la voie de l'arbitrage / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)

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Département de l'Oise. Canton de Noailles; Commune de Mortefontaine. Vente de domaines nationaux, provenant de l'émigré Pimodan (?) / Oise, Département (1798 (05-07))

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenans de l'émigré Barentin, le 23e jour du mois Germinal l'an troisième pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795 (04-12))

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 12 pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795)

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 22 Germinal de l'an III / Oise, Département (1795)

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Département de l'Oise - District de Chaumont - Municipalité du Vauroux : procès-verbal de la première adjudication des biens dépendants de la fabrique de Vauroux, le 9 prairial de l'an II / Oise, Département (1794)

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Extrait des procès-verbaux de partage et de tirage au sort des lots des biens communaux de la commune de Barbery, district de Senlis, département de l'Oise (1794)

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