| Titre : |
Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Editeur : |
Senlis : Revue de l'Oise |
| Année de publication : |
1839 |
| Autre Editeur : |
Senlis : Fessart |
| Importance : |
33 p. |
| Format : |
23 cm |
| Note générale : |
La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
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| Index. décimale : |
347.07 Procès |
| Résumé : |
Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=16839 |
Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [texte imprimé] . - Senlis : Revue de l'Oise : Senlis : Fessart, 1839 . - 33 p. ; 23 cm. La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839 Langues : Français ( fre) |
Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis (1839)
