Titre :	Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise)
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Senlis : Revue de l'Oise
Année de publication :	1839
Autre Editeur :	Senlis : Fessart
Importance :	33 p.
Format :	23 cm
Note générale :	La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Index. décimale :	347.07 Procès
Résumé :	Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=16839

Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [texte imprimé] . - Senlis : Revue de l'Oise : Senlis : Fessart, 1839 . - 33 p. ; 23 cm.
La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Index. décimale :	347.07 Procès
Résumé :	Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru
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Titre :	2 lettres autographes adressées à M. Louat au sujet de M. Jacquet et Ledru, acteurs du procès de 1839 qui opposa les frères Jacquet au Sous-préfet de Senlis
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	F. Morin, Auteur ; Félix Louat (1876-1944), Destinataire de lettres
Année de publication :	1925 (03-03 ; 03-16)
Importance :	Papier tapuscrit (2 ff.)
Format :	21 cm
Note générale :	La première lettre est signée par le secrétaire de l'ordre des avocats à la cour de Paris (non identifié) ; en réponse à une question de M. Louat sur l'avocat des prévenus, Charles Ledru. La deuxième signée par F. Morin évoque M. Jacquet, l'un des frères prévenu du procès et prédécesseur de M. Cossin, directeur de l'institution éponyme
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin
Index. décimale :	347.07 Procès
Type de ressource :	Correspondance
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=16842

2 lettres autographes adressées à M. Louat au sujet de M. Jacquet et Ledru, acteurs du procès de 1839 qui opposa les frères Jacquet au Sous-préfet de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / F. Morin, Auteur ; Félix Louat (1876-1944), Destinataire de lettres . - 1925 (03-03 ; 03-16) . - Papier tapuscrit (2 ff.) ; 21 cm.
La première lettre est signée par le secrétaire de l'ordre des avocats à la cour de Paris (non identifié) ; en réponse à une question de M. Louat sur l'avocat des prévenus, Charles Ledru.
La deuxième signée par F. Morin évoque M. Jacquet, l'un des frères prévenu du procès et prédécesseur de M. Cossin, directeur de l'institution éponyme
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin
Index. décimale :	347.07 Procès
Type de ressource :	Correspondance
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