Titre :	Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise)
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Senlis : Revue de l'Oise
Année de publication :	1839
Autre Editeur :	Senlis : Fessart
Importance :	33 p.
Format :	23 cm
Note générale :	La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Index. décimale :	347.07 Procès
Résumé :	Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru
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Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [texte imprimé] . - Senlis : Revue de l'Oise : Senlis : Fessart, 1839 . - 33 p. ; 23 cm.
La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Index. décimale :	347.07 Procès
Résumé :	Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru
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Titre :	Un procès correctionnel à Senlis en 1839
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Félix Louat (1876-1944), Auteur
Année de publication :	1925 (03)
Importance :	Papier manuscrit, 1 carnet reconstitué (8 ff.)
Format :	18 x 25 cm
Note générale :	Texte d'une conférence prononcée en mars 1925
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
Index. décimale :	347.07 Procès
Type de ressource :	Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=16840

Un procès correctionnel à Senlis en 1839 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Félix Louat (1876-1944), Auteur . - 1925 (03) . - Papier manuscrit, 1 carnet reconstitué (8 ff.) ; 18 x 25 cm.
Texte d'une conférence prononcée en mars 1925
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
Index. décimale :	347.07 Procès
Type de ressource :	Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre
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