Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis ([s.d. (1839)])

Public ISBD Titre : Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Senlis : Revue de l'Oise Année de publication : [s.d. (1839)] Autre Editeur : Senlis : Fessart Importance : 41 p. Format : 20 cm Note générale : La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Langlois Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin Index. décimale : 347.07 Procès Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=183 Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [texte imprimé]  . -  2e éd. . - Senlis : Revue de l'Oise : Senlis : Fessart, [s.d. (1839)] . - 41 p. ; 20 cm. La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Langlois Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin Index. décimale : 347.07 Procès Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=183

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• Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis (1839)

Exemplaires (3)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2661	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2724	Lettre ms du colonel Poirée, membre de la SHAS
Bibliothèque	59	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Bibliothèque	59 bis	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2342	Exemplaire était relié à la suite de : la Revue de l'Oise

Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis (1839)

Public ISBD Accompagne Un procès correctionnel à Senlis en 1839 / Félix Louat (1925 (03)) Un procès correctionnel à Senlis en 1839 / Félix Louat (1925 (03)) Titre : Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) Type de document : texte imprimé Editeur : Senlis : Revue de l'Oise Année de publication : 1839 Autre Editeur : Senlis : Fessart Importance : 33 p. Format : 23 cm Note générale : La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès Index. décimale : 347.07 Procès Résumé : Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16839 Accompagne Un procès correctionnel à Senlis en 1839 / Félix Louat (1925 (03)) Un procès correctionnel à Senlis en 1839 / Félix Louat (1925 (03)) Procès entre un professeur de l'Université et le Sous-Préfet de l'arrondissement de Senlis : compte-rendu des audiences des 25 septembre-2 octobre 1839 devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [texte imprimé] . - Senlis : Revue de l'Oise : Senlis : Fessart, 1839 . - 33 p. ; 23 cm. La page de titre porte également : Beauvais, chez Tremblay - Clermont, chez Mme veuve Danicourt - Compiègne, chez Sorel. - Octobre 1839 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):institution Cossin [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès Index. décimale : 347.07 Procès Résumé : Procès opposant M. Jules Degrove, sous-préfet de l'arrondissement de Senlis, Denys Jacquet, prédécesseur de M. Cossin et Amable Jacquet, frère du précédent et professeur de l'institution d'éducation. Le président du tribunal était Casimir Vatin, le procureur du roi était M. Dujarié, l'avocat du prévenu était Me Charles Ledru Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16839

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Est accompagné de

• 2 lettres autographes adressées à M. Louat au sujet de M. Jacquet et Ledru, acteurs du procès de 1839 qui opposa les frères Jacquet au Sous-préfet de Senlis / F. Morin (1925 (03-03 ; 03-16))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 30 (54 EM)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Dautheuil

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