Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Bernard, 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 628.46 Nettoyage des rues Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5721 Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 8 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Bernard, 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 628.46 Nettoyage des rues Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5721

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (264 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Index. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5547 Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Index. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5547

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (261 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant la sûreté publique. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant la sûreté publique. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 342.041 8 Pouvoirs de police (pouvoir d'exercer un contrôle dans l'intérêt de la moralité, de la santé, de la sécurité, du bien-être en général) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6315 Ordonnance de police, concernant la sûreté publique. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 8 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 342.041 8 Pouvoirs de police (pouvoir d'exercer un contrôle dans l'intérêt de la moralité, de la santé, de la sécurité, du bien-être en général) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6315

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Archives	Archives A4 Bt 60 (286 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent & à la journée ou autrement, des hardes et vêtements dont se parent les filles & femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent & à la journée ou autrement, des hardes et vêtements dont se parent les filles & femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Index. décimale : 306.742 Prostitution féminine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5720 Ordonnance de police, portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent & à la journée ou autrement, des hardes et vêtements dont se parent les filles & femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Index. décimale : 306.742 Prostitution féminine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5720

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (274)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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