Titre :	Arrest de la cour du Parlement de Paris. Du cinquième juin 1715. Portant réglement pour les retraits lignagers
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Guillaume-Amable Valleyre (1662-1737) , Editeur commercial
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	1715
Autre Editeur :	de l'imprimerie de Guillaume Valleyre
Importance :	7-[1 bl.] p
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)
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Arrest de la cour du Parlement de Paris. Du cinquième juin 1715. Portant réglement pour les retraits lignagers [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Guillaume-Amable Valleyre (1662-1737) , Editeur commercial . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de Guillaume Valleyre, 1715 . - 7-[1 bl.] p ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)

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