Titre :	Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[Paris] : chez Knapen & Delaguette
Année de publication :	1772
Importance :	162 p.
Format :	4°
Note générale :	Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1405

Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans [texte imprimé] / Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1772 . - 162 p. ; 4°.
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1405

Titre :	Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	[s.d. (ca 1772)]
Autre Editeur :	de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur
Note générale :	Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1406

Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, [s.d. (ca 1772)].
Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1406

Titre :	Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	[s.d. (ca 1772)]
Autre Editeur :	de l'imprimerie de Claude Herissant
Importance :	52 p.
Format :	4°
Note générale :	Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1407

Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 52 p. ; 4°.
Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1407

Titre :	Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	1773
Autre Editeur :	[Paris] : de l'imprimerie de D'Houry
Importance :	33-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1408

Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans [texte imprimé] / Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1773 . - 33-[1 bl.] p. ; 4°.
Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1408

Titre :	Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; de Luker, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[Paris] : De l'imprimerie de Knapen
Année de publication :	1773
Importance :	54 p.
Format :	4°
Note générale :	Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do‚ De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1409

Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans [texte imprimé] / André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; de Luker, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : De l'imprimerie de Knapen, 1773 . - 54 p. ; 4°.
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do‚ De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1409

Titre :	Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	1773
Autre Editeur :	de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur
Importance :	67-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1410

Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, 1773 . - 67-[1 bl.] p. ; 4°.
Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1410

Titre :	Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[Paris] : [s.n.]
Année de publication :	[s.d. (ca 1772)]
Autre Editeur :	de l'imprimerie de Claude Herissant
Importance :	28 p.
Format :	4°
Note générale :	Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1411

Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 28 p. ; 4°.
Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1411

Titre :	Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	A Paris : chez Brunet, & Demonville
Année de publication :	1773
Importance :	59-[3] p.
Format :	4°
Note générale :	Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1412

Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs [texte imprimé] / Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - A Paris : chez Brunet, & Demonville, 1773 . - 59-[3] p. ; 4°.
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1412

Titre :	[Arrêt de Louis XV, roi de France au sujet du différent opposant Joseph-Marie-Sigismond de Sarrobert et Jean Vautrain, prêtres chanoines de l'église de Senlis, appellans Contre les Doyens, chanoines et chapitre de l'église de Senlis ... donné en la Cour de parlement le 18 mars 1774]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	[France. Acte royal. Louis XV] (1710-1774), Éditeur scientifique ; Jacques-Bernard Brunet (1743?-1781), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; Camusat d'Assennet, Signataire
Editeur :	[Paris] : chez J.B. Brunet & Demonville
Année de publication :	1773
Importance :	54 p.
Format :	4°
Note générale :	Le texte se termine par la mention suivante : Me Camusat d'Assenet, avocat
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1413

[Arrêt de Louis XV, roi de France au sujet du différent opposant Joseph-Marie-Sigismond de Sarrobert et Jean Vautrain, prêtres chanoines de l'église de Senlis, appellans Contre les Doyens, chanoines et chapitre de l'église de Senlis ... donné en la Cour de parlement le 18 mars 1774] [texte imprimé] / [France. Acte royal. Louis XV] (1710-1774), Éditeur scientifique ; Jacques-Bernard Brunet (1743?-1781), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; Camusat d'Assennet, Signataire . - [Paris] : chez J.B. Brunet & Demonville, 1773 . - 54 p. ; 4°.
Le texte se termine par la mention suivante : Me Camusat d'Assenet, avocat
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions

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./index.php?lvl=notice_display&id=1413

Titre :	Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Veuve d'Antoine-Louis Regnard (171?-1772), Imprimeur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Camusat d'Assennet, Signataire ; de Montpezat, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; frère Lamarre (17..-17..), Nom associé
Editeur :	[Paris] : [s.n.]
Année de publication :	1771
Autre Editeur :	de l'impr. de la V. Regnard & Demonville
Importance :	41-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Le texte se termine par la mention suivante : Monsieur De Montpezat, rapporteur. Me Camusat d'Assenet, avocat
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1414

Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis [texte imprimé] / Veuve d'Antoine-Louis Regnard (171?-1772), Imprimeur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Camusat d'Assennet, Signataire ; de Montpezat, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; frère Lamarre (17..-17..), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'impr. de la V. Regnard & Demonville, 1771 . - 41-[1 bl.] p. ; 4°.
Le texte se termine par la mention suivante : Monsieur De Montpezat, rapporteur. Me Camusat d'Assenet, avocat
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1414

Titre :	Précis pour les prieur et chanoines réguliers de l'abbaye de S. Vincent de Senlis, congrégation de France, & frère Antoine De La Marre, chanoine régulier de ladite congrégation, desservant les canonicat & prébende appartenans à ladite abbaye dans l'église cathédrale de Senlis : Contre les doyen, chanoines et chapitre de ladite église
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jacques-Hubert Butard (1715-1789?), Imprimeur ; de Montpezat, Signataire ; Le Doux, Signataire ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur :	[Paris] : [s.n.]
Année de publication :	1771
Autre Editeur :	de l'imprimerie de Butard
Importance :	22 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1415

Précis pour les prieur et chanoines réguliers de l'abbaye de S. Vincent de Senlis, congrégation de France, & frère Antoine De La Marre, chanoine régulier de ladite congrégation, desservant les canonicat & prébende appartenans à ladite abbaye dans l'église cathédrale de Senlis : Contre les doyen, chanoines et chapitre de ladite église [texte imprimé] / Jacques-Hubert Butard (1715-1789?), Imprimeur ; de Montpezat, Signataire ; Le Doux, Signataire ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'imprimerie de Butard, 1771 . - 22 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1415