Titre :	Arrest de la Cour de parlement, du 9 mai 1767 [...]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1775
Importance :	8 p.
Format :	4°
Note générale :	Signé Dufranc. Confirmation de la suppression dans l'étendue du Royaume de France, de la Compagnie de Jésus
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Expulsion des Jésuites de France et ses suites (1762) Textes divers et actes officiels de 1761 à 1773 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
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Arrest de la Cour de parlement, du 9 mai 1767 [...] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 8 p. ; 4°.
Signé Dufranc.
Confirmation de la suppression dans l'étendue du Royaume de France, de la Compagnie de Jésus
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Expulsion des Jésuites de France et ses suites (1762) Textes divers et actes officiels de 1761 à 1773 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions

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