Titre :	Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur
Année de publication :	[s.d. (1797-1801)]
Importance :	5 pièces
Format :	4°
Note générale :	Généralement : 4 p.
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Note de contenu :	1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=10761

Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - [s.d. (1797-1801)] . - 5 pièces ; 4°.
Généralement : 4 p.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Note de contenu :	1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=10761