Titre :	Arrest de la cour des aides, du 28 avril 1780
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; François Gamblond (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Poilleux (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Illustrateur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1780
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Arrêt portant sur la confection des rôles de l'élection de Clermont en Beauvaisis, dans un conflit opposant la Cour et François Gamblond, seigneur du Plessis-sous-Saint-Aubin et Pierre-Louis Poilleux, tous les deux conseillers auprès de l'élection. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis
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Arrest de la cour des aides, du 28 avril 1780 [texte imprimé] / Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; François Gamblond (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Poilleux (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Illustrateur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1780 . - 4 p. ; 4°.
Arrêt portant sur la confection des rôles de l'élection de Clermont en Beauvaisis, dans un conflit opposant la Cour et François Gamblond, seigneur du Plessis-sous-Saint-Aubin et Pierre-Louis Poilleux, tous les deux conseillers auprès de l'élection.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis

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