Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon / Charles Guérin (1658 (11-07))

Public ISBD Titre : Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1658 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081 Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé . - 1658 (11-07) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon (1689 (01-08))

Public ISBD Titre : Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Signataire ; Armand Methelet (16..-16..) Année de publication : 1689 (01-08) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23086 Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Signataire ; Armand Methelet (16..-16..) . - 1689 (01-08) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23086

Exemplaires

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité
Non exemplarisé

Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme / François de Saint-Leu (1697 (05-12))

Public ISBD Titre : Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1697 (05-12) Importance : 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm, 33 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091 Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1697 (05-12) . - 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm, 33 cm. Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier

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