Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))

Public ISBD Titre : Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1800 (02-28) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Accompagnement : papier manuscrit (2 ff.) Note générale : Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032 Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé . - 1800 (02-28) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm + papier manuscrit (2 ff.). Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon (1798 (10-08))

Public ISBD Titre : Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1798 (10-08) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23033 Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé . - 1798 (10-08) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23033

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

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