Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul / Louis Bacouel (1734 (11-19))

Public ISBD Titre : Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1734 (11-19) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la Poulaillerie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910 Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé . - 1734 (11-19) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 20 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la Poulaillerie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (764 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Bail pour une maison sise proche de la place au charon [ie aux charrons] à Senlis, passé entre Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel, Marie-Magdelaine Blondeau, veuve de Charles Lange, au profit de Pierre Piperot et Louise Spere, sa femme / Marie Lange ; Antoine Bacouel ; Marie-Magdelaine Blondeau ; Charles Lange (1734 (08-04))

Public ISBD Titre : Bail pour une maison sise proche de la place au charon [ie aux charrons] à Senlis, passé entre Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel, Marie-Magdelaine Blondeau, veuve de Charles Lange, au profit de Pierre Piperot et Louise Spere, sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Lange (16..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Marie-Magdelaine Blondeau (16..-17..), Nom associé ; Charles Lange (16..-17..), Nom associé ; Pierre Piperot (16..-17..), Signataire ; Louise Spere (16..-17..), Signataire Année de publication : 1734 (08-04) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 21 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22911 Bail pour une maison sise proche de la place au charon [ie aux charrons] à Senlis, passé entre Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel, Marie-Magdelaine Blondeau, veuve de Charles Lange, au profit de Pierre Piperot et Louise Spere, sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Lange (16..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Marie-Magdelaine Blondeau (16..-17..), Nom associé ; Charles Lange (16..-17..), Nom associé ; Pierre Piperot (16..-17..), Signataire ; Louise Spere (16..-17..), Signataire . - 1734 (08-04) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 21 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22911

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (764 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne / Claude Antoine Raymbault (1740 (04-27) et 1743 (10-23))

Public ISBD Titre : Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1740 (04-27) et 1743 (10-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939 Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé . - 1740 (04-27) et 1743 (10-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (767 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire / Antoine Bacouel (1706 (11-10))

Public ISBD Titre : Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1706 (11-10) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23100 Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé . - 1706 (11-10) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23100

A rapprocher de

• Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon / Charles Fortier (1706 (03-11))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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