Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart / René Potier (1605 (05-07))

Public ISBD Titre : Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1605 (05-07) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 15 x 35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866 Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart [texte manuscrit ou tapuscrit] / René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé . - 1605 (05-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 15 x 35 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (770)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Documents numériques

Jugement URL

Transcription URL

---

1 (1 - 1 / 1)