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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrest du Conseil d'Etat du Roi, Du dix-sept mai mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (392 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArrest du Conseil d’État du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Bretagne le 18 janvier 1776. Qui ordonnent le rapport des arrêts du Conseil des 7 & 15 août 1772, & cassent & annullent l'arrêt du Parlement de Bretagne du 15 juillet de la même année, &c. Du 2 décembre 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1776)
Titre : Arrest du Conseil d’État du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Bretagne le 18 janvier 1776. Qui ordonnent le rapport des arrêts du Conseil des 7 & 15 août 1772, & cassent & annullent l'arrêt du Parlement de Bretagne du 15 juillet de la même année, &c. Du 2 décembre 1775 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur ; Parlement (Bretagne, France), Nom associé ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776)
, Graveur sur bois
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1776 Importance : 6 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Papillon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagnePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4675 Arrest du Conseil d’État du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Bretagne le 18 janvier 1776. Qui ordonnent le rapport des arrêts du Conseil des 7 & 15 août 1772, & cassent & annullent l'arrêt du Parlement de Bretagne du 15 juillet de la même année, &c. Du 2 décembre 1775 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France), Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur ; Parlement (Bretagne, France), Nom associé ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776)
, Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1776 . - 6 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau signé Papillon
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagnePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4675 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (392 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArrêt du conseil d’État du Roi, qui casse des délibérations des États de Bretagne, des 18 & 27 décembre 1776. Du 1er mars 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
Titre : Arrêt du conseil d’État du Roi, qui casse des délibérations des États de Bretagne, des 18 & 27 décembre 1776. Du 1er mars 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur ; Bretagne (....-1789; Province)
, Nom associé
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 6 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagnePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4647 Arrêt du conseil d’État du Roi, qui casse des délibérations des États de Bretagne, des 18 & 27 décembre 1776. Du 1er mars 1777 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France), Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur ; Bretagne (....-1789; Province)
, Nom associé . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 6 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagnePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4647 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (392 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Carte particulière de Bell-Isle levée géométriquement par Mr Paris, ingénieur du roi Type de document : document cartographique imprimé Auteurs et Fonctions : Paris (17..-17..), Cartographe ; Jean Lattré (170.?-178.?), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez Lattré Année de publication : 1761 Importance : 1 f. Illustrations : contour de la côte rehaussé en vert Format : 32 x 46 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Prolégomènes historiques : introduction et notions préliminaires:Géographie:Cartographie : atlas généraux, plans et cartes particulières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagneTags : Belle-Île, Île de (Morbihan, France) Type de ressource : Carte topographique En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8442091m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15717 Carte particulière de Bell-Isle levée géométriquement par Mr Paris, ingénieur du roi [document cartographique imprimé] / Paris (17..-17..), Cartographe ; Jean Lattré (170.?-178.?), Editeur commercial . - A Paris : chez Lattré, 1761 . - 1 f. : contour de la côte rehaussé en vert ; 32 x 46 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Prolégomènes historiques : introduction et notions préliminaires:Géographie:Cartographie : atlas généraux, plans et cartes particulières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:BretagneTags : Belle-Île, Île de (Morbihan, France) Type de ressource : Carte topographique En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8442091m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15717 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 2 (87) Cartes et plans Fonds Général : iconographie Consultation sur place
Exclu du prêtEntoilée Certificat de Pierre Guyon, directeur général des monnaies pour François Magouet du Mondesorme afin d'obtenir la charge d'office de juge garde en la monnaie de Nantes. Reçu remis à Joseph Vrien, juge garde de la monnaie de Nantes / Pierre Guyon (1769 (11-20))
Titre : Certificat de Pierre Guyon, directeur général des monnaies pour François Magouet du Mondesorme afin d'obtenir la charge d'office de juge garde en la monnaie de Nantes. Reçu remis à Joseph Vrien, juge garde de la monnaie de Nantes Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Guyon (17..-17..), Auteur ; François Magoüet (1742-1819), Nom associé ; Joseph Vrien (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1769 (11-20) Importance : Papier manuscrit et imprimé, 2 pièces (2, 1 ff.) Format : 32, 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bretagne
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18224 Certificat de Pierre Guyon, directeur général des monnaies pour François Magouet du Mondesorme afin d'obtenir la charge d'office de juge garde en la monnaie de Nantes. Reçu remis à Joseph Vrien, juge garde de la monnaie de Nantes [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Guyon (17..-17..), Auteur ; François Magoüet (1742-1819), Nom associé ; Joseph Vrien (17..-17..), Nom associé . - 1769 (11-20) . - Papier manuscrit et imprimé, 2 pièces (2, 1 ff.) ; 32, 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bretagne
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18224 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (392 J) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Cession de la charge d'office de juge garde en la monnaie de Nantes par Joseph Vrien au profit de François Magouet du Mondesorme (1769 (10-13))
PermalinkLoi qui improuve la conduite des administrateurs du département des Côtes du Nord, relativement à une somme de 17,461 liv. 14 s. 8 d., destinée pour la caisse de l'extraordinaire, & provenant des décimes de Saint-Brieux. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
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