Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais (1751 (12-30))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé ; Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Marie Anne Billavoine (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur Année de publication : 1751 (12-30) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22216 Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé ; Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Marie Anne Billavoine (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur . - 1751 (12-30) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22216

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] / Jean Marin Fleschelle (1758 (05-29))

Public ISBD Titre : Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Marin Fleschelle (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé Année de publication : 1758 (05-29) Importance : Papier manuscrit (38 ff.) Format : 33 cm Note générale : Inventaire effectué le 29 mai 1758 et les jours suivants. Affirmé et clos pardevant monsieur le Bailly de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais le 9 juin en suivant et controllé à Beauvais le 14 du même mois de juin par Fontenoy. Extrait des minutes du greffe de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22235 Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Marin Fleschelle (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé . - 1758 (05-29) . - Papier manuscrit (38 ff.) ; 33 cm. Inventaire effectué le 29 mai 1758 et les jours suivants. Affirmé et clos pardevant monsieur le Bailly de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais le 9 juin en suivant et controllé à Beauvais le 14 du même mois de juin par Fontenoy. Extrait des minutes du greffe de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22235

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (650)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

---

1 (1 - 2 / 2)