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Extrait de la minute de vente passée par devant M. Vatin, rédigée par Auguste Robert Guibourg concernant une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, cédée par M. Eloi Taupin à Mme Angélique Sophie Demoret / Auguste Robert Guibourg (1792 (05-05))

Public ISBD Titre : Extrait de la minute de vente passée par devant M. Vatin, rédigée par Auguste Robert Guibourg concernant une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, cédée par M. Eloi Taupin à Mme Angélique Sophie Demoret Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1792 (05-05) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23154 Extrait de la minute de vente passée par devant M. Vatin, rédigée par Auguste Robert Guibourg concernant une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, cédée par M. Eloi Taupin à Mme Angélique Sophie Demoret [texte manuscrit ou tapuscrit] / Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé . - 1792 (05-05) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23154

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Acte de vente établi par Charles Paul Vatin en présence d'Angélique Sophie Demoret, veuve de Jacques Jean-Baptiste Félix Sureau, d'une maison et héritage situés à Ognon et Villers St Frambourg, au profit de Jean Renaudière / Charles Paul Vatin (1792 (11-17))

Public ISBD Titre : Acte de vente établi par Charles Paul Vatin en présence d'Angélique Sophie Demoret, veuve de Jacques Jean-Baptiste Félix Sureau, d'une maison et héritage situés à Ognon et Villers St Frambourg, au profit de Jean Renaudière Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Claude Boucher d'Argis de Guillerville (1753-1840), Nom associé ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Louis Albert Bonquévic (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1792 (11-17) Importance : Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Note générale : <b>Pièce n°1</b> : Jean Renaudière est représenté par Claude Gaspard Boucher d'Argis. Acte complété de l'approbation de l'acquéreur, le 19 novembre 1792, d'un acte pour solde de la somme du à Eloy Taupin pour la vente de la maison au sieur Sureau, mari défunt de A.S. Demoret, daté du 16 février 1793, d'un acte de reconnaissance de paiement du solde pour la vente de la maison, en présence de Louis Albert Bonquévic, commissaire de police de la ville de Senlis, procureur de A.S. Demoret, en date du 4 avril 1793 (suivi de) la teneur de ladite procuration [à L.A. Bonquévic] daté du 20 février 1793. <b>Pièce n°2</b> : Ratification par le pouvoir exécutif de la Nation, de l'acte de vente donnée à Senlis le 24 janvier 1793. <b>Pièce n°3 et 4</b> : Extrait du registre des oppositions du bureau du conservateur des hypothèques du district de Senlis du 224 janvier 1793. <b>Pièce n°5</b> : Quittance du receveur de l'enregistrement des revenus des domaines nationaux et conservateur des hypothèques près le tribunal du district de Senlis du 24 janvier 1793. <b>Pièce n°6</b> : Déclaration auprès du bureau des hypothèques de la vente, datée du 15 janvier 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23155 Acte de vente établi par Charles Paul Vatin en présence d'Angélique Sophie Demoret, veuve de Jacques Jean-Baptiste Félix Sureau, d'une maison et héritage situés à Ognon et Villers St Frambourg, au profit de Jean Renaudière [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Claude Boucher d'Argis de Guillerville (1753-1840), Nom associé ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Louis Albert Bonquévic (17..-18..), Nom associé . - 1792 (11-17) . - Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples. <b>Pièce n°1</b> : Jean Renaudière est représenté par Claude Gaspard Boucher d'Argis. Acte complété de l'approbation de l'acquéreur, le 19 novembre 1792, d'un acte pour solde de la somme du à Eloy Taupin pour la vente de la maison au sieur Sureau, mari défunt de A.S. Demoret, daté du 16 février 1793, d'un acte de reconnaissance de paiement du solde pour la vente de la maison, en présence de Louis Albert Bonquévic, commissaire de police de la ville de Senlis, procureur de A.S. Demoret, en date du 4 avril 1793 (suivi de) la teneur de ladite procuration [à L.A. Bonquévic] daté du 20 février 1793. <b>Pièce n°2</b> : Ratification par le pouvoir exécutif de la Nation, de l'acte de vente donnée à Senlis le 24 janvier 1793. <b>Pièce n°3 et 4</b> : Extrait du registre des oppositions du bureau du conservateur des hypothèques du district de Senlis du 224 janvier 1793. <b>Pièce n°5</b> : Quittance du receveur de l'enregistrement des revenus des domaines nationaux et conservateur des hypothèques près le tribunal du district de Senlis du 24 janvier 1793. <b>Pièce n°6</b> : Déclaration auprès du bureau des hypothèques de la vente, datée du 15 janvier 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23155

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Expédition d'un acte de vente passée devant M. Vatin, notaire à Senlis, d'une maison située à Ognon et de pièces de terre et de près situées aux terroirs d'Ognon et de Villers St Frambourg, par M. Eloy Taupin, cultivateur demeurant à Barbery, au profit de Mme Angélique Sophie Demoret / Charles Paul Vatin (1792 (05-05))

Public ISBD Titre : Expédition d'un acte de vente passée devant M. Vatin, notaire à Senlis, d'une maison située à Ognon et de pièces de terre et de près situées aux terroirs d'Ognon et de Villers St Frambourg, par M. Eloy Taupin, cultivateur demeurant à Barbery, au profit de Mme Angélique Sophie Demoret Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Auteur ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1792 (05-05) Importance : Papier manuscrit (8 ff.) Format : 30 cm Note générale : Expédition signée Guibourg, succ. de M. Vatin, en date du 8 décembre 1820 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23168 Expédition d'un acte de vente passée devant M. Vatin, notaire à Senlis, d'une maison située à Ognon et de pièces de terre et de près situées aux terroirs d'Ognon et de Villers St Frambourg, par M. Eloy Taupin, cultivateur demeurant à Barbery, au profit de Mme Angélique Sophie Demoret [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Auteur ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Nom associé ; Angélique Sophie Demoret (17..-18..), Nom associé . - 1792 (05-05) . - Papier manuscrit (8 ff.) ; 30 cm. Expédition signée Guibourg, succ. de M. Vatin, en date du 8 décembre 1820 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23168

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Boite 272

Lettre autographe adressée à "Monseigneur" demandant un congé de convalescence de deux mois suite à une blessure reçue durant le siège de Saragosse / Éloi Charlemagne Taupin (1809 (04-21))

Public ISBD Titre : Lettre autographe adressée à "Monseigneur" demandant un congé de convalescence de deux mois suite à une blessure reçue durant le siège de Saragosse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Signataire Année de publication : 1809 (04-21) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée sous le 1er Empire Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21966 Lettre autographe adressée à "Monseigneur" demandant un congé de convalescence de deux mois suite à une blessure reçue durant le siège de Saragosse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Éloi Charlemagne Taupin (1767-1814) , Signataire . - 1809 (04-21) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée sous le 1er Empire Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21966

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 57 (568)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 229

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