Titre :	Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Ministère de l'Intérieur (France), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf
Année de publication :	[s.d. (1803)]
Importance :	Non paginé [2 p.]
Format :	4°
Note générale :	Arrêté du Ministère suivi de celui de la préfecture de l'Oise. 5 prairial, an XI pour l'arrêté du Ministère de l'intérieur. 10 messidor an XI pour l'arrêté du préfet de l'Oise
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
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Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics [texte imprimé] / Ministère de l'Intérieur (France), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°.
Arrêté du Ministère suivi de celui de la préfecture de l'Oise.
5 prairial, an XI pour l'arrêté du Ministère de l'intérieur.
10 messidor an XI pour l'arrêté du préfet de l'Oise
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
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