Titre :	Ordonnance du roi, Pour l'établissement d'une compagnie de cadets-gentilshommes à l'isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : de l'Imprimerie Royale
Année de publication :	1779
Importance :	7-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 21 décembre 1779
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Economie des Colonies
En ligne :	http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86259831
Note sur la ressource :	Consultable sur Gallica
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8346

Ordonnance du roi, Pour l'établissement d'une compagnie de cadets-gentilshommes à l'isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1779 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 21 décembre 1779
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Economie des Colonies
En ligne :	http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86259831
Note sur la ressource :	Consultable sur Gallica
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