Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" / Robert Tarteron (1698 (05-25))  

Public ISBD Titre : Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1698 (05-25) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673 Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" [texte manuscrit ou tapuscrit] / Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé . - 1698 (05-25) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 100 (MP41)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme / François de Saint-Leu (1697 (05-12))

Public ISBD Titre : Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1697 (05-12) Importance : 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm, 33 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091 Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1697 (05-12) . - 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm, 33 cm. Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier

Contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis / François de Saint-Leu (1698 (10-09))

Public ISBD Titre : Contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Rieul de Saint-Gobert (16..-17..), Nom associé ; François Pellissier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1698 (10-09) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23093 Contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Rieul de Saint-Gobert (16..-17..), Nom associé ; François Pellissier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1698 (10-09) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23093

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 / François de Saint-Leu (1698 (10-09)-1708 (11-05))

Public ISBD Titre : Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Michel Baucalier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1698 (10-09)-1708 (11-05) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23094 Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Michel Baucalier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1698 (10-09)-1708 (11-05) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23094

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

---

1 (1 - 4 / 4)