Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans (1773)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1773 Autre Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Importance : 33-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans [texte imprimé] / Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1773 . - 33-[1 bl.] p. ; 4°. Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	144	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de Claude Herissant Importance : 28 p. Format : 4° Note générale : Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1411 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 28 p. ; 4°. Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1411

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	144	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans (1773)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; de Luker, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : De l'imprimerie de Knapen Année de publication : 1773 Importance : 54 p. Format : 4° Note générale : Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do‚ De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1409 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans [texte imprimé] / André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; de Luker, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : De l'imprimerie de Knapen, 1773 . - 54 p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do‚ De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1409

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	144	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs (1773)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : A Paris : chez Brunet, & Demonville Année de publication : 1773 Importance : 59-[3] p. Format : 4° Note générale : Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1412 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs [texte imprimé] / Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - A Paris : chez Brunet, & Demonville, 1773 . - 59-[3] p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1412

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	144	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

---

1 (1 - 4 / 4)