Mémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans / Antoine-Louis Séguier (1776)

Public ISBD Titre : Mémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1776 Importance : 24 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15605 Mémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1776 . - 24 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15605

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3069 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Précis pour le sieur Claude-François Bernardet, prêtre, chanoine de l'église de Beauvais ; le sieur Louis Allou & autres, tous administrateurs du Bureau des pauvres de la même ville, demandeurs ; contre les héritiers du sieur Godefroy, vivant, chanoine de Beauvais & l'un des administrateurs dudit bureau des pauvres, défenseurs ; et M. l'évêque de Beauvais, pair de France, défendeur & demandeur / Antoine-Louis Séguier (1776)

Public ISBD Titre : Précis pour le sieur Claude-François Bernardet, prêtre, chanoine de l'église de Beauvais ; le sieur Louis Allou & autres, tous administrateurs du Bureau des pauvres de la même ville, demandeurs ; contre les héritiers du sieur Godefroy, vivant, chanoine de Beauvais & l'un des administrateurs dudit bureau des pauvres, défenseurs ; et M. l'évêque de Beauvais, pair de France, défendeur & demandeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1776 Importance : 15 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15588 Précis pour le sieur Claude-François Bernardet, prêtre, chanoine de l'église de Beauvais ; le sieur Louis Allou & autres, tous administrateurs du Bureau des pauvres de la même ville, demandeurs ; contre les héritiers du sieur Godefroy, vivant, chanoine de Beauvais & l'un des administrateurs dudit bureau des pauvres, défenseurs ; et M. l'évêque de Beauvais, pair de France, défendeur & demandeur [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1776 . - 15 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15588

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3069 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Recueil de pièces concernant l'adjudication de biens et terres situées dans le bailliage de Chaumont en Vexin (1741-1744)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant l'adjudication de biens et terres situées dans le bailliage de Chaumont en Vexin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Nicolas Foy Vaillant (17..-17..), Nom associé ; Pierre François Yegre (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Le Maréchal (17..-17..), Nom associé ; Claude Escouvette (17..-17..), Nom associé ; Jean Mautemps (17..-17..), Nom associé ; Toussaint Leullier (17..-17..), Nom associé ; Marianne Lasnier de Neuille (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1741-1744 Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : 25 cm Note générale : Les biens et terres concernés sont situés à Jaméricourt, Enencourt-Léage, Boutencourt, Thibivillers, Saint-Brice Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22470 Recueil de pièces concernant l'adjudication de biens et terres situées dans le bailliage de Chaumont en Vexin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Nicolas Foy Vaillant (17..-17..), Nom associé ; Pierre François Yegre (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Le Maréchal (17..-17..), Nom associé ; Claude Escouvette (17..-17..), Nom associé ; Jean Mautemps (17..-17..), Nom associé ; Toussaint Leullier (17..-17..), Nom associé ; Marianne Lasnier de Neuille (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé . - 1741-1744 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; 25 cm. Les biens et terres concernés sont situés à Jaméricourt, Enencourt-Léage, Boutencourt, Thibivillers, Saint-Brice Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22470

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 11 (722)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 247-48

Réponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur / Antoine-Louis Séguier (1776)

Public ISBD Titre : Réponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1776 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15606 Réponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792) , Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1776 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15606

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3069 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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