Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : François Pérault (17..-18..) |
Documents associés à cet auteur (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externesActe signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805)
Titre : Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 Importance : [4 p.] Format : 4° Note générale : 25 floréal et 16 Prairial an XIII.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855 Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé . - 1805 . - [4 p.] ; 4°.
25 floréal et 16 Prairial an XIII.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3149 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805 (11-19))
Titre : Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 (11-19) Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Enregistré à Beauvais le 28 Brumaire an XIV Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15856 Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé . - 1805 (11-19) . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Enregistré à Beauvais le 28 Brumaire an XIV
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15856 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3149 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour


