Titre :	Loi relative à l'organisation du corps royal de l'artillerie. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire
Editeur :	A Paris : de l'imprimerie de N.H. Nyon
Année de publication :	1791
Importance :	8 p.
Format :	4°
Note générale :	Décret de l'Assemblée Nationale du 2 décembre 1790
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Armes offensives anciennes et modernes et particulièrement l'Artillerie
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Loi relative à l'organisation du corps royal de l'artillerie. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790 [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire . - A Paris : de l'imprimerie de N.H. Nyon, 1791 . - 8 p. ; 4°.
Décret de l'Assemblée Nationale du 2 décembre 1790
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Armes offensives anciennes et modernes et particulièrement l'Artillerie
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