Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Etienne Claude Le Bel (17..-17..)
Commentaire :
Notaire royal, gardenotte héréditaire en la ville, bailliage, présidial et châtellenie de Senlis
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Affiner la recherche Interroger des sources externesContrat de rente sur une maison sise à Senlis, dite l'Hôtel de St Jacques au profit de l'église paroissiale et fabrique de Saint-Martin, faubourg de cette ville (1767 (04-28))
Titre : Contrat de rente sur une maison sise à Senlis, dite l'Hôtel de St Jacques au profit de l'église paroissiale et fabrique de Saint-Martin, faubourg de cette ville Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Etienne Claude Le Bel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Brihon (17..-17..), Nom associé ; Marie Louise Lange (17..-17..), Nom associé ; Antoine Jacques Lange (17..-17..), Nom associé ; Fabrique de la paroisse Saint-Martin (Senlis), Nom associé Année de publication : 1767 (04-28) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Bellon
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Saint-Yves-à-L'Argent
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisonsRésumé : La maison est située à l'encoignure des rues de Bellone [rue Bellon] et de St Yves à l'argent tenant d'un côté aux S. Dlle de Geresme, d'autre à la veuve Jean-Baptiste Millier, par devant sur le carrefour desdites rues et par derrière au Rempart de cette ville.
La rente est due à l'église paroissiale et fabrique de St Martin de Senlis depuis 1471Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22421 Contrat de rente sur une maison sise à Senlis, dite l'Hôtel de St Jacques au profit de l'église paroissiale et fabrique de Saint-Martin, faubourg de cette ville [texte manuscrit ou tapuscrit] / François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Etienne Claude Le Bel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Brihon (17..-17..), Nom associé ; Marie Louise Lange (17..-17..), Nom associé ; Antoine Jacques Lange (17..-17..), Nom associé ; Fabrique de la paroisse Saint-Martin (Senlis), Nom associé . - 1767 (04-28) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Bellon
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Saint-Yves-à-L'Argent
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisonsRésumé : La maison est située à l'encoignure des rues de Bellone [rue Bellon] et de St Yves à l'argent tenant d'un côté aux S. Dlle de Geresme, d'autre à la veuve Jean-Baptiste Millier, par devant sur le carrefour desdites rues et par derrière au Rempart de cette ville.
La rente est due à l'église paroissiale et fabrique de St Martin de Senlis depuis 1471Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22421 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (715 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-243 Cachet rouge de Caix de St Aymour Fonds Caix de St Aymour
Titre : Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
Année de publication : 1775 (01-25) Importance : Parchemin manuscrit (4 f.) Format : 32 cm Note générale : Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286 Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France)
Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286 A rapprocher de
- Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 / Louis XVI, roi de France (1776 (12-04))
- Réduction du nombre des notaires de Senlis en 1775 / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (1912)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A2 Bt 1 (EM 116) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour 
Titre : Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) Année de publication : 1776 (12-04) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 28 x 48 cm Note générale : Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17285 Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis XVI, roi de France (1754-1793)
Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17285 A rapprocher de
- Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775 (01-25))
- Réduction du nombre des notaires de Senlis en 1775 / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (1912)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A2 Bt 1 (EM 116) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 35 (EM 116) Fonds Caix de St Aymour Documents numériques
Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes...Image Jpeg
