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Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du vingt huit janvier mil sept cent quatre-vingt-six [1786] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1786)

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Titre :	Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du vingt huit janvier mil sept cent quatre-vingt-six [1786]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Louis Thiroux de Crosne (1736-1794) , Signataire ; François Antoine de Flandre de Brunville (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon
Année de publication :	1786
Importance :	7-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence)
Index. décimale :	628.46 Nettoyage des rues
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=5756

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (264 L)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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