Depuis 1862
Détail de l'éditeur
chez Knapen & Delaguette
localisé à :
[Paris]
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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans (1772)
contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773)
Titre : Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé
Editeur : [Paris] : chez Knapen & Delaguette Année de publication : 1772 Importance : 162 p. Format : 4° Note générale : Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405 Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans [texte imprimé] / Pierre-Meri Delaguette (174.-1788)
contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773), Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1772 . - 162 p. ; 4°.
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 144 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtMémoire sur délibéré pour dame Françoise Mangin, veuve du Sieur Louis Lemoine, vivant, conseiller en l'élection de Crépy en Vallois [Valois], subrogée aux droits & hypothèques du sieur Breteau, demanderesse. Contre les héritiers Geyre, le Sr. Petit de Pompignan, et Me Pineau, procureur en la cour, Poursuivant. Défenseurs (1769)
Titre : Mémoire sur délibéré pour dame Françoise Mangin, veuve du Sieur Louis Lemoine, vivant, conseiller en l'élection de Crépy en Vallois [Valois], subrogée aux droits & hypothèques du sieur Breteau, demanderesse. Contre les héritiers Geyre, le Sr. Petit de Pompignan, et Me Pineau, procureur en la cour, Poursuivant. Défenseurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ferrand, Signataire ; Dartis de Marcillac, Signataire ; Lemaistre, Signataire ; Françoise Mangin (17..-17..), Nom associé ; héritiers Geyre (17..-17..), Nom associé ; Petit de Pompignan (17..-17..), Nom associé ; Pineau (17..-17..), Nom associé ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Imprimeur
Editeur : [Paris] : chez Knapen & Delaguette Année de publication : 1769 Importance : 34 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2075 Mémoire sur délibéré pour dame Françoise Mangin, veuve du Sieur Louis Lemoine, vivant, conseiller en l'élection de Crépy en Vallois [Valois], subrogée aux droits & hypothèques du sieur Breteau, demanderesse. Contre les héritiers Geyre, le Sr. Petit de Pompignan, et Me Pineau, procureur en la cour, Poursuivant. Défenseurs [texte imprimé] / Ferrand, Signataire ; Dartis de Marcillac, Signataire ; Lemaistre, Signataire ; Françoise Mangin (17..-17..), Nom associé ; héritiers Geyre (17..-17..), Nom associé ; Petit de Pompignan (17..-17..), Nom associé ; Pineau (17..-17..), Nom associé ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur ; Pierre-Meri Delaguette (174.-1788), Imprimeur . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1769 . - 34 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2075 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 5 (2889) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt



