Acte notifié et déclaré au citoyen Pierre Seguin, cultivateur et Marie Catherine Viard demeurant en la commune de Lalande-en-Son, suite à une requête de Marie-Anne Michel, demeurante à Beauvais, héritière & représentant Nicolas Michel, négociant à Beauvais & Catherine-Françoise Auxcousteaux, ses père & mère, & en cette qualité créancière hypothécaire du citoyen Jean-Félix Caqueray, propriétaire demeurant à Puiseux-en-Bray [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1803 (05-25))

Public ISBD Titre : Acte notifié et déclaré au citoyen Pierre Seguin, cultivateur et Marie Catherine Viard demeurant en la commune de Lalande-en-Son, suite à une requête de Marie-Anne Michel, demeurante à Beauvais, héritière & représentant Nicolas Michel, négociant à Beauvais & Catherine-Françoise Auxcousteaux, ses père & mère, & en cette qualité créancière hypothécaire du citoyen Jean-Félix Caqueray, propriétaire demeurant à Puiseux-en-Bray [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Pierre Seguin (17..-18..), Nom associé ; Marie Catherine Viard (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne Michel (17..-18..), Nom associé ; Catherine-Françoise Aux Cousteaux (17..-18..), Nom associé ; Jean-Félix Caqueray (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1803 (05-25) Importance : [4 p.] Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise). Acte notifié par Louis Marie Françoise Debussoy(?) huissier à Beauvais. 5 Prairial an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15846 Acte notifié et déclaré au citoyen Pierre Seguin, cultivateur et Marie Catherine Viard demeurant en la commune de Lalande-en-Son, suite à une requête de Marie-Anne Michel, demeurante à Beauvais, héritière & représentant Nicolas Michel, négociant à Beauvais & Catherine-Françoise Auxcousteaux, ses père & mère, & en cette qualité créancière hypothécaire du citoyen Jean-Félix Caqueray, propriétaire demeurant à Puiseux-en-Bray [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Pierre Seguin (17..-18..), Nom associé ; Marie Catherine Viard (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne Michel (17..-18..), Nom associé ; Catherine-Françoise Aux Cousteaux (17..-18..), Nom associé ; Jean-Félix Caqueray (17..-18..), Nom associé . - 1803 (05-25) . - [4 p.] ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise). Acte notifié par Louis Marie Françoise Debussoy(?) huissier à Beauvais. 5 Prairial an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15846

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3147)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Mention ms : Beauvais [?] du citoyen Dumontier Pour le Cen Seguin		Fonds Caix de St Aymour

Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1812)

Public ISBD Titre : Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1812 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861 Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé . - 1812 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3154)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1810)

Public ISBD Titre : Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier (17..-18..), Nom associé ; André Claude Pattin (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; Louis Peaudeleu (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1810 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15860 Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier (17..-18..), Nom associé ; André Claude Pattin (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; Louis Peaudeleu (17..-18..), Nom associé . - 1810 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15860

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3153)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805)

Public ISBD Titre : Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 Importance : [4 p.] Format : 4° Note générale : 25 floréal et 16 Prairial an XIII. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855 Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé . - 1805 . - [4 p.] ; 4°. 25 floréal et 16 Prairial an XIII. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3149 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1813)

Public ISBD Titre : Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Marguerite Denise Poitevin (17..-18..), Nom associé ; Jean Noël Georgeret (17..-18..), Nom associé ; Louis Alexandre Xavier Morin (17..-18..), Nom associé ; Adrien Bazin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1813 Importance : [6] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15862 Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Marguerite Denise Poitevin (17..-18..), Nom associé ; Jean Noël Georgeret (17..-18..), Nom associé ; Louis Alexandre Xavier Morin (17..-18..), Nom associé ; Adrien Bazin (17..-18..), Nom associé . - 1813 . - [6] p. ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15862

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3155)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1813)

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