| Titre : |
Lettres patentes du Roi, portant confirmation de l'acquisition faite au nom du Roi, des anciens fermiers des voitures à la suite de la Cour, des bâtimens (sic) & terreins servans (sic) à leur exploitation. Données à Versailles le 24 janvier 1777 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Louis XVI, roi de France (1754-1793)  , Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur |
| Editeur : |
A Paris : chez P.G. Simon |
| Année de publication : |
1777 |
| Importance : |
3-[1 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 ; lettre à fond fleurdelisé |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
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| Index. décimale : |
388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=5543 |
Lettres patentes du Roi, portant confirmation de l'acquisition faite au nom du Roi, des anciens fermiers des voitures à la suite de la Cour, des bâtimens (sic) & terreins servans (sic) à leur exploitation. Données à Versailles le 24 janvier 1777 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 ; lettre à fond fleurdelisé Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
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| Index. décimale : |
388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=5543 |
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Lettres patentes du Roi, portant confirmation de l'acquisition faite au nom du Roi, des anciens fermiers des voitures à la suite de la Cour, des bâtimens (sic) & terreins servans (sic) à leur exploitation. Données à Versailles le 24 janvier 1777 (1777)
