Catalogue en ligne Société d'Histoire et d'Archéologie

Extrait des registres du Parlement. Du 27 mars 1767 / Parlement (Paris, France) (1775)

Titre :	Extrait des registres du Parlement. Du 27 mars 1767
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Nom associé ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1775
Importance :	3-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres
Note de contenu :	Ordonne la suppression et l'interdiction d'impression d'un ouvrage intitulé : Remontrances du Parlement au Roi, du 30 août 1766 (in 12° de 176 p.)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=5322

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (251 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt