Mémoire signifié, pour Joseph de Clermont, chevalier marquis de Thoury, appelant; Contre messire François de Monceaux, chevalier marquis d'Auxy, intimé / de Blair (1725)

Public ISBD Titre : Mémoire signifié, pour Joseph de Clermont, chevalier marquis de Thoury, appelant; Contre messire François de Monceaux, chevalier marquis d'Auxy, intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : de Blair (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Joseph de Clermont (chevalier marquis de Thoury) (1663-17..), Nom associé ; François de Monceaux (chevalier marquis d'Auxy) (16..-17..), Nom associé ; Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur Editeur : [Paris] : chez Ch. M. d'Houry Année de publication : 1725 Importance : 4 p. Format : 2° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Résumé : "La question de sçavoir si la ville de Gerberoy située dans le Beauvoisis se gouverne par la coutume d'Amiens ou par une coutume particulière autorisée, fait le sujet de la contestation qui est de droit public." Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15910 Mémoire signifié, pour Joseph de Clermont, chevalier marquis de Thoury, appelant; Contre messire François de Monceaux, chevalier marquis d'Auxy, intimé [texte imprimé] / de Blair (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Joseph de Clermont (chevalier marquis de Thoury) (1663-17..), Nom associé ; François de Monceaux (chevalier marquis d'Auxy) (16..-17..), Nom associé ; Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur . - [Paris] : chez Ch. M. d'Houry, 1725 . - 4 p. ; 2°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Résumé : "La question de sçavoir si la ville de Gerberoy située dans le Beauvoisis se gouverne par la coutume d'Amiens ou par une coutume particulière autorisée, fait le sujet de la contestation qui est de droit public." Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15910

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (3167)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs ([s.d. (ca 1746)])

Public ISBD Titre : Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Adrien de La Vieuville d'Orville ; comte de Vignacourt (16..-1774), Nom associé ; Marguerite, veuve de Jean Dumesnil Dumont (17..-17..), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Ordre du temple (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : chez d'Houry père & d'Houry fils Année de publication : [s.d. (ca 1746)] Importance : 15-[1 bl.] p. Format : 2° Note générale : Gravure sur bois : bandeau hist. signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins Index. décimale : 621.21 Moulins à eau (roues hydrauliques) Note de contenu : Mémoire au sujet d'un contentieux relatif au moulin de Thierry situé sur l'étang d'Ognon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11055 Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs [texte imprimé] / Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Adrien de La Vieuville d'Orville ; comte de Vignacourt (16..-1774), Nom associé ; Marguerite, veuve de Jean Dumesnil Dumont (17..-17..), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Ordre du temple (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez d'Houry père & d'Houry fils, [s.d. (ca 1746)] . - 15-[1 bl.] p. ; 2°. Gravure sur bois : bandeau hist. signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins Index. décimale : 621.21 Moulins à eau (roues hydrauliques) Note de contenu : Mémoire au sujet d'un contentieux relatif au moulin de Thierry situé sur l'étang d'Ognon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11055

A rapprocher de

• Mémoire pour le chevalier de La Vieuville, commandeur de la Commanderie de S. Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre messieur Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, intimé, défendeur & demandeur ([s.d. (1743 ?)]) 
• Mémoire signifié, pour messire Adrien de La Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jerusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre Louis Maximilien Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, appelant, défendeur & demandeur ([s.d. (1746 ?)])

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 01 (FP 099)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 341 (FP 099)			Fonds Dautheuil
Archives	Archives A3 Bt 4	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives BT 271	Annotations en marge		Fonds Caix de St Aymour

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