Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le commerce des noirs à la côte d'Afrique. Du trente-un juillet mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1771)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le commerce des noirs à la côte d'Afrique. Du trente-un juillet mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1771 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Arrêt donné à Compiègne le 31 juillet 1767. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirs Index. décimale : 326 Esclavage et émancipation des esclaves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11001 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le commerce des noirs à la côte d'Afrique. Du trente-un juillet mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 4 p. ; 4°. Arrêt donné à Compiègne le 31 juillet 1767. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirs Index. décimale : 326 Esclavage et émancipation des esclaves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11001

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 341 (FP 101)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Guide officiel du Syndicat d'Initiative de Senlis et ses environs / Syndicat d'initiative de Senlis ([s.d. (1923<>1938)])

Public ISBD Titre : Guide officiel du Syndicat d'Initiative de Senlis et ses environs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Syndicat d'initiative de Senlis, Collectivité éditrice ; Compagnie des Indes (1719-1793), Collectivité éditrice ; Félix Louat (1876-1944), Collaborateur ; Isidore Prévost, Collaborateur Editeur : Paris : Warden Année de publication : [s.d. (1923<>1938)] Importance : 59 p. Illustrations : ill. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:G... (Gardes à Guides):Guides et plaquettes touristiques, monographies [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19806 Guide officiel du Syndicat d'Initiative de Senlis et ses environs [texte imprimé] / Syndicat d'initiative de Senlis, Collectivité éditrice ; Compagnie des Indes (1719-1793), Collectivité éditrice ; Félix Louat (1876-1944), Collaborateur ; Isidore Prévost, Collaborateur . - Paris : Warden, [s.d. (1923<>1938)] . - 59 p. : ill. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:G... (Gardes à Guides):Guides et plaquettes touristiques, monographies [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19806

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	3522	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Croizé de Pourcelet

Lettres patentes du Roi, Qui autorise la Compagnie des Indes à faire son emprunt de douze millions par voie de loterie. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1767 / Louis XV, roi de France (1767)

Public ISBD Titre : Lettres patentes du Roi, Qui autorise la Compagnie des Indes à faire son emprunt de douze millions par voie de loterie. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1767 Importance : 8 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Economie des Colonies [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11026 Lettres patentes du Roi, Qui autorise la Compagnie des Indes à faire son emprunt de douze millions par voie de loterie. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1767 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1767 . - 8 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Economie des Colonies [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11026

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 341 (FP 101)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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