Depuis 1862
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Affiner la recherche Interroger des sources externesDélibération qui fixe les jours des audiences en matière d'appels de police correctionnelle, et qui indique le nouveau local de ses séances. Du 13 Prairial an 10 [2 juin 1802] / Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)) ([s.d. (1802)])
Titre : Délibération qui fixe les jours des audiences en matière d'appels de police correctionnelle, et qui indique le nouveau local de ses séances. Du 13 Prairial an 10 [2 juin 1802] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur
Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 52 x 41 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10955 Délibération qui fixe les jours des audiences en matière d'appels de police correctionnelle, et qui indique le nouveau local de ses séances. Du 13 Prairial an 10 [2 juin 1802] : [placard] [texte imprimé] / Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 52 x 41 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10955 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA 184 Tiroir 2 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 340 (FP087)
Titre : Documents paraphés par A. Lemaire-D'Arion Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Denis Decrès (1761-1820)
, Destinataire de lettres
Année de publication : 1809-1810 Importance : Papier manuscrit, 2 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Note de contenu : Pièce n°1 : Note autographe donnant son cursus professionnel dans le cadre de sa candidature au corps législatif de 1809, Paris le 30 janvier 1809, 1 f., 31 cm.
Pièce n°2 : Lettre autographe adressée au comte Decrès ministre de la marine et des colonies demandant des nouvelles du fils des époux Ledoux de Beaumont sur Oise soldat à St Domingue ou à la Guadeloupe et dont il n'a plus de nouvelles depuis le mois de novembre 1801, Paris le 31 mars 1810, 1 f., 24 cmType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22136 Documents paraphés par A. Lemaire-D'Arion [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833), Signataire ; Denis Decrès (1761-1820)
, Destinataire de lettres . - 1809-1810 . - Papier manuscrit, 2 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Note de contenu : Pièce n°1 : Note autographe donnant son cursus professionnel dans le cadre de sa candidature au corps législatif de 1809, Paris le 30 janvier 1809, 1 f., 31 cm.
Pièce n°2 : Lettre autographe adressée au comte Decrès ministre de la marine et des colonies demandant des nouvelles du fils des époux Ledoux de Beaumont sur Oise soldat à St Domingue ou à la Guadeloupe et dont il n'a plus de nouvelles depuis le mois de novembre 1801, Paris le 31 mars 1810, 1 f., 24 cmType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22136 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 58 (586) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 230 Fonds Caix de St Aymour Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais / Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) ([s.d. (1816)])
Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 315 (FF025) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Archives Archives Bt 330 (FP 204) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour



