Titre :	Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Champagne. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le ving-deux août mil sept cent quatre-vingt [1780]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Champagne), Nom associé ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1780
Importance :	11-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau signé Randu, 1778 et lettrine à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
Note de contenu :	"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la Généralité de Champagne", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 22 août 1780
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=4886

Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Champagne. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le ving-deux août mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Champagne), Nom associé ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1780 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau signé Randu, 1778 et lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
Note de contenu :	"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la Généralité de Champagne", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 22 août 1780
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=4886