Titre :	Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique
Editeur :	A Paris : de l'Imprimerie Royale
Année de publication :	1777
Importance :	7-[1 bl.] p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=4654

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté

Permalink :

./index.php?lvl=notice_display&id=4654