Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient M. le Duc de La Vrillière dans un droit de bac sur la rivière d'Armançon, près la ville de Saint-Florentin. Du 19 septembre 1773 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1773)])

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient M. le Duc de La Vrillière dans un droit de bac sur la rivière d'Armançon, près la ville de Saint-Florentin. Du 19 septembre 1773 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Jean Frédéric ; comte de Maurepas Phélypeaux de Pontchartrain (1701-1781), Signataire ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez Année de publication : [s.d. (1773)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4645 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient M. le Duc de La Vrillière dans un droit de bac sur la rivière d'Armançon, près la ville de Saint-Florentin. Du 19 septembre 1773 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Jean Frédéric ; comte de Maurepas Phélypeaux de Pontchartrain (1701-1781), Signataire ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez, [s.d. (1773)] . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4645

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui évoque les contestations pendantes en la Justice d'Auxerre entre les héritiers Le Prince, d'une part, & les anciens apothicaires-épiciers, d'autre part ; ainsi qu'entre l'hôpital général & les nommés Touchard & Robot. Du 23 juillet 1780 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)

Public ISBD Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui évoque les contestations pendantes en la Justice d'Auxerre entre les héritiers Le Prince, d'une part, & les anciens apothicaires-épiciers, d'autre part ; ainsi qu'entre l'hôpital général & les nommés Touchard & Robot. Du 23 juillet 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 2 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4648 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui évoque les contestations pendantes en la Justice d'Auxerre entre les héritiers Le Prince, d'une part, & les anciens apothicaires-épiciers, d'autre part ; ainsi qu'entre l'hôpital général & les nommés Touchard & Robot. Du 23 juillet 1780 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 2 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4648

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[Champagne - Lorraine - Bourgogne] ([s.d. (aps 1667)])

Public ISBD Titre : [Champagne - Lorraine - Bourgogne] Type de document : document cartographique imprimé Auteurs et Fonctions : P.F. Tardieu (17..-18..), Graveur sur métal Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (aps 1667)] Importance : 1 f. Illustrations : ill. en noir et en coul. Format : 39 x 54 cm Note générale : Extr. vraisemblablement d'un atlas. Latitude sud : 47°45' (Chatillon sur Seine - Langres) ; Latitude Nord : 48°45' (Vitry - Francheville). Mention sup. : Longitude du méridien de l'Ile de fer (21°40 - 23°45') + N°28 S.O. Mention inf. : Longitude du méridien de Paris (1°55'E - 3°45'E). La partie de la carte correspondant à la Lorraine et la Bourgogne est rehaussée en coul. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Champagne Titre ajouté : [Atlas non identifié] Type de ressource : Carte topographique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15742 [Champagne - Lorraine - Bourgogne] [document cartographique imprimé] / P.F. Tardieu (17..-18..), Graveur sur métal . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (aps 1667)] . - 1 f. : ill. en noir et en coul. ; 39 x 54 cm. Extr. vraisemblablement d'un atlas. Latitude sud : 47°45' (Chatillon sur Seine - Langres) ; Latitude Nord : 48°45' (Vitry - Francheville). Mention sup. : Longitude du méridien de l'Ile de fer (21°40 - 23°45') + N°28 S.O. Mention inf. : Longitude du méridien de Paris (1°55'E - 3°45'E). La partie de la carte correspondant à la Lorraine et la Bourgogne est rehaussée en coul. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Champagne Titre ajouté : [Atlas non identifié] Type de ressource : Carte topographique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15742

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[Champagne - Senonois - Gastinois - Brie - Orléanais] ([s.d. (aps 1667)])

Public ISBD Titre : [Champagne - Senonois - Gastinois - Brie - Orléanais] Type de document : document cartographique imprimé Auteurs et Fonctions : P.F. Tardieu (17..-18..), Graveur sur métal Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (aps 1667)] Importance : 1 f. Illustrations : ill. en noir et en coul. Format : 39 x 54 cm Note générale : Extr. vraisemblablement d'un atlas. Latitude sud : 47°25' (Entrains- Avallon) ; Latitude Nord : 48°45' (Lonjumeau - Courgivaux). Mention sup. : Longitude du méridien de l'Ile de fer (19°25 - 22°) + N°27 S.O. Mention inf. : Longitude du méridien de Paris (0°35'O - 1°55'E). La partie de la carte correspondant aux Senonois et la Champagne est rehaussée en coul. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Champagne Titre ajouté : [Atlas non identifié] Type de ressource : Carte topographique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15741 [Champagne - Senonois - Gastinois - Brie - Orléanais] [document cartographique imprimé] / P.F. Tardieu (17..-18..), Graveur sur métal . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (aps 1667)] . - 1 f. : ill. en noir et en coul. ; 39 x 54 cm. Extr. vraisemblablement d'un atlas. Latitude sud : 47°25' (Entrains- Avallon) ; Latitude Nord : 48°45' (Lonjumeau - Courgivaux). Mention sup. : Longitude du méridien de l'Ile de fer (19°25 - 22°) + N°27 S.O. Mention inf. : Longitude du méridien de Paris (0°35'O - 1°55'E). La partie de la carte correspondant aux Senonois et la Champagne est rehaussée en coul. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Champagne Titre ajouté : [Atlas non identifié] Type de ressource : Carte topographique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15741

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Édit du Roi, portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard. Donné à Versailles au mois d'août 1779 / Louis XVI, roi de France (1780)  

Public ISBD Titre : Édit du Roi, portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard. Donné à Versailles au mois d'août 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Randu 1778 et 1 lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86191051 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18206 Édit du Roi, portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard. Donné à Versailles au mois d'août 1779 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1780 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Randu 1778 et 1 lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86191051 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18206

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Extrait des registres de naissances de la commune de Neuilly, département de la Nièvre, canton de Brinon : acte de baptême de Martin Charbonneau / Commune de Neuilly (Nièvre) (1810 (11-15))

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Invitation des membres du Comité de correspondance de la Société populaire de Charolles à toutes les Sociétés de la République, à choisir désormais les jurés parmi les membres des sociétés populaires / Société populaire (1789-1799; Charolles) (1794 (04-03))

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Lettres patentes du Roi, Portant règlement pour le Collège de Mâcon. Données à Versailles au mois de septembre 1770 / Louis XV, roi de France (1770)

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Lettres patentes du Roi, qui [...] en attendant le jugement du conflit qui s'est élevé entre le Parlement - Cour des aides de Dijon, & la Cour des aides de Paris, ordonnent que les contestations qui pourroient naître, soit sur le fait des gabelles, soit au sujet des crues des États du Mâconnois, & qui concerneront les habitans des paroisses et hameaux de Brionnois, dépendants des châtellenies de Bois-Sainte-Marie, & de Château-Neuf, seront portées en l'élection de Mâcon, sauf l'appel à la Cour des Aides de Paris. Données à Versailles le 11 décembre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)

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Lettres patentes du Roi, qui prorogent, pendant la construction des canaux, dont l'ouverture a été ordonnée en Bourgogne, & cinq années après, les exemptions & modérations de droits ci-devant accordés à ladite province en faveur des actes d'échanges des terreins au-dessous de dix arpens [...] Données à Fontainebleau le 8 novembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)

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Loi qui ordonne qu'il sera procédé sans retard à la vente des biens nationaux du département de Saône & Loire, & que les opposans seront poursuivis comme perturbateurs du repos public. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790 / France (1791)

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Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1777)

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Renseignemens (sic) sur la terre de Noiseret [Noizeret], appartenant à mesdelles (mesdemoiselles) Defiry ([s.d. (>1797)])

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Rolle de la monstre et reveue [lieu à identifier] (1603 (05))

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Table alphabétique des prêtres déportés dont les noms sont consignés sur les sommiers du bureau de Langres ([s.d. (> 1792)])

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