Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Brunet (17..-18..) |
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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesBien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] ([s.d. (1817<>1828)])
Accompagne Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis / Charles Paul Vatin ; Payen (1795 (11-12))
Titre : Bien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Brunet (17..-18..), Nom associé ; M. et Mme Laurens (17..-18..), Nom associé ; Giroud (17..-18..), Lithographe Editeur : Paris : Boucher Année de publication : [s.d. (1817<>1828)] Importance : 1 f. Illustrations : plan de la pièce de terre Format : 45 x 30 cm Accompagnement : 1 plan ms Note générale : La date d'édition d'après la notice de l'imprimeur au Catalogue général de la BNF.
La pièce en vente tient d'un côté à une pièce de terre attenante au bois de Mme de Lépine, de l'autre au bois de Saint-Lazare et au chemin de ReimsLangues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9331 Bien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] : [placard] [texte imprimé] / Brunet (17..-18..), Nom associé ; M. et Mme Laurens (17..-18..), Nom associé ; Giroud (17..-18..), Lithographe . - Paris : Boucher, [s.d. (1817<>1828)] . - 1 f. : plan de la pièce de terre ; 45 x 30 cm + 1 plan ms.
Accompagne Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis / Charles Paul Vatin ; Payen (1795 (11-12))
La date d'édition d'après la notice de l'imprimeur au Catalogue général de la BNF.
La pièce en vente tient d'un côté à une pièce de terre attenante au bois de Mme de Lépine, de l'autre au bois de Saint-Lazare et au chemin de Reims
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9331 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (301 F) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206 Accompagne une pièce ms 
Titre : Corps de ferme sis à Senlis, faubourg de Villevert, et 12 hectares 39 ares 86 centiares, ou 30 arpents 26 perches et demie, de terre, en une seule pièce située sur le territoire de Senlis, A Vendre par adjudication volontaire, en l'étude et par le ministère de Me Brunet, notaire à Senlis, le mardi 28 mars 1837 [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Brunet (17..-18..), Nom associé ; M. et Mme Laurens (17..-18..), Nom associé ; Giroud (17..-18..), Lithographe Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : 1837 Importance : 1 f. Illustrations : plan de la pièce de terre Format : 59,5 x 42 cm Accompagnement : 1 plan ms Note générale : Le corps de ferme est situé rue du Haut de Villevert ; la pièce de terre, lieu dit le Four de la ville ou le chemin Royal. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : Le plan ms reprend celui impr. sur l'affiche Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9330 Corps de ferme sis à Senlis, faubourg de Villevert, et 12 hectares 39 ares 86 centiares, ou 30 arpents 26 perches et demie, de terre, en une seule pièce située sur le territoire de Senlis, A Vendre par adjudication volontaire, en l'étude et par le ministère de Me Brunet, notaire à Senlis, le mardi 28 mars 1837 [...] : [placard] [texte imprimé] / Brunet (17..-18..), Nom associé ; M. et Mme Laurens (17..-18..), Nom associé ; Giroud (17..-18..), Lithographe . - Senlis : Régnier, 1837 . - 1 f. : plan de la pièce de terre ; 59,5 x 42 cm + 1 plan ms.
Le corps de ferme est situé rue du Haut de Villevert ; la pièce de terre, lieu dit le Four de la ville ou le chemin Royal.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : Le plan ms reprend celui impr. sur l'affiche Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9330 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-116 Tiroir 2 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 206 (301 D) Le plan ms est conservé : Archives A4 Bt 46 (301) Documents numériques
Corps de ferme sis à Senlis, faubourg de VillevertURL
plan de la pièce de terreURL
Titre : Mémoire signifié pour monsieur Coustard, conseiller de la Grand'-Chambre, [...] Appellant, Demandeur & défendeur. Contre les prêtres de Saint-Lazare du séminaire de Beauvais, défendeurs [...] Et contre le sieur marquis de Flavacourt, demandeur en fin de non recevoir, & défendeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Delpech (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Brunet (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Claude Robustel (168.?-1740), Imprimeur ; Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Lazare de Beauvais, Nom associé ; Alexandre-Louis Philippe de, comte de Flavacourt Fouilleuse (1670-1734), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Claude Robustel Année de publication : 1733 Importance : 10-[2 bl.] p. Format : 2° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuseNote de contenu : Comment doit se payer une servitude appelée le Franc-Moulu du prieur de Longueau et de son ménage ; le prieuré de Longueau [Saint-Martin-Longueau] possédait une moulin racheté par les entrepreneurs du dessèchement des marais de France en 1627 et pour parvenir au dessèchement des marais de Sacy-le-grand, il était nécessaire de démolir le moulin de Longueau ; lequel fut détruit finalement par la foudre en 1650. Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10697 Mémoire signifié pour monsieur Coustard, conseiller de la Grand'-Chambre, [...] Appellant, Demandeur & défendeur. Contre les prêtres de Saint-Lazare du séminaire de Beauvais, défendeurs [...] Et contre le sieur marquis de Flavacourt, demandeur en fin de non recevoir, & défendeur [texte imprimé] / Delpech (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Brunet (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Claude Robustel (168.?-1740), Imprimeur ; Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Lazare de Beauvais, Nom associé ; Alexandre-Louis Philippe de, comte de Flavacourt Fouilleuse (1670-1734), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Claude Robustel, 1733 . - 10-[2 bl.] p. ; 2°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuseNote de contenu : Comment doit se payer une servitude appelée le Franc-Moulu du prieur de Longueau et de son ménage ; le prieuré de Longueau [Saint-Martin-Longueau] possédait une moulin racheté par les entrepreneurs du dessèchement des marais de France en 1627 et pour parvenir au dessèchement des marais de Sacy-le-grand, il était nécessaire de démolir le moulin de Longueau ; lequel fut détruit finalement par la foudre en 1650. Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10697 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A1 Bt 01 (FP215) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 330-2 (FP215) Fonds Caix de St Aymour
