Depuis 1862
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Auteur : Nicolas Le Gras (1633?-1719) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrest de la cour de parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses derogatoires [...] / Parlement (Paris, France) (1716)
Titre : Arrest de la cour de parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses derogatoires [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Nicolas Moquot (16..-1712), Nom associé ; Nicolas Le Gras (1633?-1719), Editeur commercial Editeur : [Paris] : chez Nicolas Legras Année de publication : 1716 Importance : 16 p. Format : 4° Note générale : Coutume du Nivernais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsNote de contenu : Affaire portant sur un problème de succession suite au décès de Nicolas Moquet en 1712, doyen de l'église cathédrale de Nevers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8242 Arrest de la cour de parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses derogatoires [...] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Nicolas Moquot (16..-1712), Nom associé ; Nicolas Le Gras (1633?-1719), Editeur commercial . - [Paris] : chez Nicolas Legras, 1716 . - 16 p. ; 4°.
Coutume du Nivernais
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsNote de contenu : Affaire portant sur un problème de succession suite au décès de Nicolas Moquet en 1712, doyen de l'église cathédrale de Nevers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8242 Exemplaires (1)
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