| Titre : |
Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Limoges. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Louis XVI, roi de France (1754-1793)  , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Limoges), Éditeur scientifique ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire |
| Editeur : |
A Paris : chez P.G. Simon |
| Année de publication : |
1781 |
| Importance : |
2-[2] p. |
| Illustrations : |
tableau |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775, lettrine à fond fleurdelisé |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
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[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
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| Note de contenu : |
"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries de la généralité de Limoges", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 19 décembre 1780 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=8158 |
Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Limoges. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Limoges), Éditeur scientifique ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon, 1781 . - 2-[2] p. : tableau ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesLettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Limoges. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] (1781)
