Depuis 1862
Détail de l'ensemble bibliographique
Dossier de la succession James (Louis Achille)
Type d'ensemble :
Archives
Nature de l'ensemble :
Original
Date(s)) de l'ensemble :
19e siècle
|
Documents disponibles avec cet ensemble bibliographique (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externesMinute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier / Charles Paul Vatin ; Payen ; Auguste Robert Guibourg (1811 (07-30))
Titre : Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1811 (07-30) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis.
Cachet à sec de Maitre GuibourgLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533 Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé . - 1811 (07-30) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm.
Oeuvre : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle)
La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis.
Cachet à sec de Maitre Guibourg
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (301 G) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206
Titre : Minute d'un partage entre M. A. James et M. et Mme Macret Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Morel (18..-18..), Signataire ; Achille James (18..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Eugène Macret (18..-18..), Nom associé ; Antonio Aline James, épouse Macret (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1870 (03-12) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Importance : Papier manuscrit (22 ff.) Format : 30 cm Note générale : Le partage porte sur 3 maisons et 8 pièces de terre.
1ère maison : une maison à usage de commerce de vins en gros et de cafés, ayant autrefois pour enseigne "au Grand Saint Martin", sise à Senlis, faubourg Saint-Martin.
2e maison : rue du Puits Tiphaine.
3e maison : en la rue des vétérans, au coin de la rue du Puits TiphaineLangues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21534 Minute d'un partage entre M. A. James et M. et Mme Macret [texte manuscrit ou tapuscrit] / Morel (18..-18..), Signataire ; Achille James (18..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Eugène Macret (18..-18..), Nom associé ; Antonio Aline James, épouse Macret (18..-18..), Nom associé . - 1870 (03-12) . - Papier manuscrit (22 ff.) ; 30 cm.
Oeuvre : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle)
Le partage porte sur 3 maisons et 8 pièces de terre.
1ère maison : une maison à usage de commerce de vins en gros et de cafés, ayant autrefois pour enseigne "au Grand Saint Martin", sise à Senlis, faubourg Saint-Martin.
2e maison : rue du Puits Tiphaine.
3e maison : en la rue des vétérans, au coin de la rue du Puits Tiphaine
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21534 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (301 G) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206
