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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesBail à ferme passé par devant Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis en présence de Charles Paul Vatin mandataire d'Antoine Jean François de Breda père au profit de Jean-Baptiste-Aubin Viat, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Auguste Robert Guibourg (1818 (07-21))
Titre : Bail à ferme passé par devant Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis en présence de Charles Paul Vatin mandataire d'Antoine Jean François de Breda père au profit de Jean-Baptiste-Aubin Viat, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Antoine Jean François Breda de Trossy (1730-1819), Nom associé ; Jean-Baptiste-Aubin Viat (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1818 (07-21) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23029 Bail à ferme passé par devant Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis en présence de Charles Paul Vatin mandataire d'Antoine Jean François de Breda père au profit de Jean-Baptiste-Aubin Viat, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Antoine Jean François Breda de Trossy (1730-1819), Nom associé ; Jean-Baptiste-Aubin Viat (17..-17..), Nom associé . - 1818 (07-21) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm.
Cachet de cire rouge sous papier
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23029 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1808 (01-16))
Titre : Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1808 (01-16) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23030 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé . - 1808 (01-16) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm.
Cachet de papier gauffré
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23030 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))
Titre : Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1800 (02-28) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23031 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé . - 1800 (02-28) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm.
Cachet de papier gauffré
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23031 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))
Titre : Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1800 (02-28) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Accompagnement : papier manuscrit (2 ff.) Note générale : Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032 Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé . - 1800 (02-28) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm + papier manuscrit (2 ff.).
Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon (1798 (10-08))
Titre : Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1798 (10-08) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23033 Vente à rente viagère passée par devant le notaire à Saint-Leu d'Esserent, en présence de Louise Françoise Bidault de Rochefort au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé . - 1798 (10-08) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23033 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon (1649-1795)
PermalinkBail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Jacques Martin Payen (1795 (04-27))
PermalinkBail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Nicolas Auguste Pannetier (1785 (10-25))
PermalinkBail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1777 (02-13))
PermalinkBail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1766 (09-20))
PermalinkBail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Nicolas et Claude Cappeline, frères, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1753 (11-11))
PermalinkPermalinkGd [Grand] pèlerinage pour la paix à la grotte de Notre-Dame de Lourdes à Brasseuse (Oise) / Paroisse de Brasseuse (Oise) ([s.d. (1949)])
PermalinkRecueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon (1709-1785)
PermalinkPermalink


