Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] (1766)

Public ISBD Titre : Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; L'Herminier (18e siècle), Signataire ; Cellier (18e siècle), Signataire ; Delambon (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot Année de publication : 1766 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Délibéré à Paris, ce 14 juillet 1766 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3625 Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] [texte imprimé] / Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; L'Herminier (18e siècle), Signataire ; Cellier (18e siècle), Signataire ; Delambon (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot, 1766 . - 4 p. ; 4°. Délibéré à Paris, ce 14 juillet 1766 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3625

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 23 (3447 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Chaumont 3447 B

Mémoire pour Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaine, Flambermont, Grand-Camp, Travers, & autres lieux, appellant. Contre le comte de Noailles, intimé / Michau de Montblin (1769)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaine, Flambermont, Grand-Camp, Travers, & autres lieux, appellant. Contre le comte de Noailles, intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Michau de Montblin (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Philippe de Noailles (1715-1794) , Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1769 Importance : 63-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne un litige à propos de Saint-Martin-le-Noeud Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15900 Mémoire pour Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaine, Flambermont, Grand-Camp, Travers, & autres lieux, appellant. Contre le comte de Noailles, intimé [texte imprimé] / Michau de Montblin (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Philippe de Noailles (1715-1794) , Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot, 1769 . - 63-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne un litige à propos de Saint-Martin-le-Noeud Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15900

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3172)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour messire Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaines, Bachivilers & autres lieux, Appellant. Contre Me Jean Colmart, curé de Bachivilers, Intimé (1766)

Public ISBD Titre : Mémoire pour messire Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaines, Bachivilers & autres lieux, Appellant. Contre Me Jean Colmart, curé de Bachivilers, Intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Gayet (18e siècle), Signataire ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; (procureur) Pechiné (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1766 Importance : 26 p. Format : 4° Note générale : Signé : monsieur Gayet, rapporteur ; Me Acher de Mortonval, avocat ; Pechiné, pocureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3624 Mémoire pour messire Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaines, Bachivilers & autres lieux, Appellant. Contre Me Jean Colmart, curé de Bachivilers, Intimé [texte imprimé] / Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Gayet (18e siècle), Signataire ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; (procureur) Pechiné (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot, 1766 . - 26 p. ; 4°. Signé : monsieur Gayet, rapporteur ; Me Acher de Mortonval, avocat ; Pechiné, pocureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3624

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 23 (3447 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Chaumont 3447 A

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